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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison France-Québec, 1912-1945 / David Niget ; [préface de Jacques-Guy Petit] ; [postface de Jean-Marie Fecteau]. RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2009 Histoire

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5733

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance du tribunal pour enfants : une comparaison...
  2. Résultat n°2

    Une justice ordinaire : justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime / Hervé Piant.

    Date

    2006

    Cote

    Delta 1689/7

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Histoire & sociétés rurales
    • Une justice ordinaire : justice civile et criminelle...
  3. Résultat n°3

    L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle / Sébastien Evrard. ParisDe Boccard2005 Romanité et modernité du droit

    Date

    2005

    Cote

    H bib 5114

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif...
  4. Résultat n°4

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  5. Résultat n°5

    Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 6000/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Vous portez plainte / Ministère de la justice, Service...
  6. Résultat n°6

    Code civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil
  7. Résultat n°7

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  8. Résultat n°8

    Code Civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code Civil
  9. Résultat n°9

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  10. Résultat n°10

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    R Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  11. Résultat n°11

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  12. Résultat n°12

    Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    D bib 827 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
  13. Résultat n°13

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1956

    Cote

    D bib 10324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  14. Résultat n°14

    Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale, personnes et famille, biens / de Ambroise Colin et Henri Capitant... ; refondu par Léon Julliot de La Morandière,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Julliot de La Morandière, Léon

    Date

    1953

    Cote

    H bib 8261

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité de droit civil. Tome 1er. Introduction générale,...
  15. Résultat n°15

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 826 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  16. Résultat n°16

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1950

    Cote

    H bib 8263

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome troisième...
  17. Résultat n°17

    Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la dir. de Pierre Demogue [puis de Louis Josserand]

    Date de publication

    1935-1949

    Auteur

    Demogue, René

    Date

    1935-1949

    Cote

    D bib 10014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code civil annoté / par Ed. Fuzier Hermann ; sous la...
  18. Résultat n°18

    Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième / par Ambroise Colin,... Henri Capitant,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1948

    Cote

    H bib 8262

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Cours élémentaire de droit civil français. Tome deuxième...
  19. Résultat n°19

    Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par Daniel Parisot,... Alfred Jauffret

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Jauffret, Alfred

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de procédure civile et voies d'exécution / par...
  20. Résultat n°20

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...