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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Danty, N.

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
  2. Résultat n°2

    La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau

    Date de publication

    1779

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1779

    Cote

    D bib 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes...
  3. Résultat n°3

    Code de procédure civile suivi du tarif des frais et dépens.Édition originale et seule officielle. A Parisde l'Imprimerie nationale1810

    Date

    1810

    Cote

    H bib 7581

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de procédure civile suivi du tarif des frais et...
  4. Résultat n°4

    La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / Par M. Pigeau

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1811

    Cote

    D bib 10311 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1818

    Cote

    D bib 810 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau
  7. Résultat n°7

    La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau

    Date de publication

    1819

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1819

    Cote

    D bib 10386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
  8. Résultat n°8

    Cours de procédure civile fait à la Faculté de droit de Paris / par M. Berriat-Saint-Prix

    Date de publication

    1821

    Auteur

    Berriat-Saint-Prix, Jacques

    Date

    1821

    Cote

    D bib 636/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Cours de procédure civile fait à la Faculté de droit...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Code de procédure civile

    Date de publication

    1825

    Date

    1825

    Cote

    D bib 701 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de procédure civile
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  13. Résultat n°13

    Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Bordeaux, Raymond

    Date

    1857

    Cote

    SA 82 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la...
  14. Résultat n°14

    Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / par P. Gilbert,...

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    1859

    Cote

    D bib 10336 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence...
  15. Résultat n°15

    Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par M. Bioche,... et plusieurs magistrats...

    Date de publication

    1862-1864

    Auteur

    Bioche, Charles Jules Armand

    Date

    1862-1864

    Cote

    D bib 142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par...
  16. Résultat n°16

    Manuel pratique de droit civil ecclésiastique ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur l'administration temporelle du culte catholique et ses rapports avec l'Autorité civile

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Campion, Alfred

    Date

    1876

    Cote

    D bib 141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Manuel pratique de droit civil ecclésiastique ou exposé...
  17. Résultat n°17

    Traité théorique et pratique de procédure, organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile et commerciale / par E. Garsonnet

    Date de publication

    1882-1885

    Auteur

    Garsonnet, Eugène

    Date

    1882-1885

    Cote

    D bib 657 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité théorique et pratique de procédure, organisation...
  18. Résultat n°18

    La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Tardif, Adolphe

    Date

    1885

    Cote

    H bib 320 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe...
  19. Résultat n°19

    Commentaire théorique et pratique du code civil / par Théophile Huc,...

    Date de publication

    1892-1902

    Auteur

    Huc, Théophile

    Date

    1892-1902

    Cote

    D bib 715 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Commentaire théorique et pratique du code civil / par...
  20. Résultat n°20

    Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse

    Date de publication

    [1904]

    Date

    [1904]

    Cote

    Hp 6762 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit...