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146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)
Cote
Ch 497 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
Résultat n°2

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
Résultat n°3

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer
Cote
Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16
 Date
1981
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes ; région), Épernay (Marne ; région)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
Résultat n°4

1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims
Cote
Ch 10080 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • 1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la...
Résultat n°5

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...
Cote
Chp 5015 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
Résultat n°6

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés
Cote
Chp 5338 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
Résultat n°7

Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque dans le bailliage de Troyes et sur les coutumes de ce bailliage / par M. Th. Boutiot
Cote
Chp 5763 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
Résultat n°8

Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier, membre de l'Académie de Reims, juge au tribunal civil. Lectures faites à l'Académie de Reims (1869-1870)
Cote
Chp 7041 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier,...
Résultat n°9

Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
Cote
Chp 7058 (Cote intellectuelle)
 Date
[1904]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
Résultat n°10

Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance de l'arrondissement de Vitry-le-François, 21 floréal an VIII (mai 1800-octobre 1900) / par Charles Rouyer
Cote
Chp 8227 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance...
Résultat n°11

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré
Cote
Chp 9455 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930
Cote
Chp 9603 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
Résultat n°13

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°14

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe
Cote
Chp 10647 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
Résultat n°15

Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes
Cote
Chp 15093 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes...
Résultat n°16

Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui ordonne que Ponce Tauchon, Marc-Louis Desvieux, François-Auguste Paff... Pierre-Simon-Joseph Jault... déclarés traitres à la patrie, par décret du 9 thermidor seront livrés à l'exécuteur des jugements criminels pour leur faire subir la peine de mort infligée à tout traitre à la République, et ce, sans délai sur la place publique de la Révolution de cette ville. Du II thermidor, l'an deuxième de la République française, une, indivisible et impérissable
Cote
Chp 15337 (Cote intellectuelle)
 Date
[1794]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi...
Résultat n°17

Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849
Cote
Chp 15704 (Cote intellectuelle)
 Date
1849
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste des commerçants patentés appelés à concourir...
Résultat n°18

Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914
Cote
Chp 16331 (Cote intellectuelle)
 Date
[1914]
 Lieu
France (nord-est)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
Résultat n°19

Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims
Cote
Chp 16341 (Cote intellectuelle)
 Date
[1821]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
Résultat n°20

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay
Cote
Chp 16583 (Cote intellectuelle)
 Date
1849-1851
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...