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  1. Résultat n°1

    Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Aron, Georges

    Date

    1910

    Cote

    Ch 497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
  2. Résultat n°2

    La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pernot, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
  3. Résultat n°3

    Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Cremer, Albert

    Date

    1981

    Cote

    Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
  4. Résultat n°4

    1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Ch 10080 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la...
  5. Résultat n°5

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  6. Résultat n°6

    Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Rémy, Paul

    Date

    1908

    Cote

    Chp 5338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
  7. Résultat n°7

    Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque dans le bailliage de Troyes et sur les coutumes de ce bailliage / par M. Th. Boutiot

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1873

    Cote

    Chp 5763 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
  8. Résultat n°8

    Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier, membre de l'Académie de Reims, juge au tribunal civil. Lectures faites à l'Académie de Reims (1869-1870)

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Vanier, Gabriel

    Date

    1870

    Cote

    Chp 7041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier,...
  9. Résultat n°9

    Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent

    Date de publication

    [1904]

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    [1904]

    Cote

    Chp 7058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
  10. Résultat n°10

    Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance de l'arrondissement de Vitry-le-François, 21 floréal an VIII (mai 1800-octobre 1900) / par Charles Rouyer

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Rouyer, Charles

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8227 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance...
  11. Résultat n°11

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9603 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
  13. Résultat n°13

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  14. Résultat n°14

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  15. Résultat n°15

    Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Magnin, L.

    Date

    1894

    Cote

    Chp 15093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849

    Date de publication

    1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 15704 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des commerçants patentés appelés à concourir...
  18. Résultat n°18

    Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

    Date de publication

    [1914]

    Date

    [1914]

    Cote

    Chp 16331 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
  19. Résultat n°19

    Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims

    Date de publication

    [1821]

    Date

    [1821]

    Cote

    Chp 16341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

    Date de publication

    1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    Chp 16583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...