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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    Chp 18896

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales...
  2. Résultat n°2

    Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Jeuland, Emmanuel

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8212

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
  3. Résultat n°3

    L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8075

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
  4. Résultat n°4

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  5. Résultat n°5

    Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
  6. Résultat n°6

    Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7474

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains...
  7. Résultat n°7

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  8. Résultat n°8

    La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7390

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
  9. Résultat n°9

    Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
  10. Résultat n°10

    Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth...
  11. Résultat n°11

    Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne...
  12. Résultat n°12

    Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Peines et coercition dans la pratique judiciaire des...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

    Date

    2013

    Cote

    H bib 6032

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant...
  14. Résultat n°14

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  15. Résultat n°15

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  16. Résultat n°16

    La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5588

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945...
  17. Résultat n°17

    Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux...
  18. Résultat n°18

    La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
  19. Résultat n°19

    La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18

    Date

    2008

    Cote

    H bib 7529

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre...
  20. Résultat n°20

    Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5265

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
  21. Résultat n°21

    Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.

    Date

    2007

    Cote

    Chp 18421

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous...
  22. Résultat n°22

    De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales

    Date

    2004

    Cote

    R H bib 5040

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • De la justice de la nation à la justice de la République,...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

    Date

    2003

    Cote

    AD 88/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé des justices de paix...
  24. Résultat n°24

    Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5023

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
  25. Résultat n°25

    Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
  26. Résultat n°26

    Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311/1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République : suivi des réponses...
  27. Résultat n°27

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  28. Résultat n°28

    Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

    Date

    1999

    Cote

    AD 27/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...
  29. Résultat n°29

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1291 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rapport au Président de la République suivi des réponses...
  30. Résultat n°30

    Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998

    Date

    1998

    Cote

    H bib 5095

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux...
  31. Résultat n°31

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  32. Résultat n°32

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 78/52

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série L : administration...
  34. Résultat n°34

    La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pernot, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 38/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  37. Résultat n°37

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  38. Résultat n°38

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  39. Résultat n°39

    Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982

    Date

    1982

    Cote

    AD 25/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique...
  40. Résultat n°40

    Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Cremer, Albert

    Date

    1981

    Cote

    Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
  41. Résultat n°41

    Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 38/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
  42. Résultat n°42

    Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

    Date

    1976

    Cote

    AD 34/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique des archives départementales...
  43. Résultat n°43

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    R Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  44. Résultat n°44

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  45. Résultat n°45

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  46. Résultat n°46

    Série B. Cours et juridictions de l'Ancien Régime : Répertoire numérique B 4339 à B 5120 / Archives départementales du Cher ; par Paul Cravayat ; Précédé d'une introduction par Jean-Yves Ribault. BourgesArchives départementales du Cher1970

    Date

    1970

    Cote

    AD 18/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série B. Cours et juridictions de l'Ancien Régime :...
  47. Résultat n°47

    Département de Seine-et-Oise. Archives départementales. Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions de l'Ancien Régime. fasc. 1 ; 1 B à 12 B. (Prévôté de l'Hôtel du roi et bailliages royaux) / par Jacques Levron ; avec la collaboration de René Giraud. - VersaillesImpr. la Gutenberg1967

    Date

    1967

    Cote

    AD 78/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Département de Seine-et-Oise. Archives départementales....
  48. Résultat n°48

    Répertoire numérique de la série B : (anciennes juridictions) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; rédigé par Pierre Bougard. - ArrasArchives du Pas-de-Calais1967

    Date

    1967

    Cote

    AD 62/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B : (anciennes juridictions)...
  49. Résultat n°49

    La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Haution, Roger

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
  50. Résultat n°50

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

    Date

    1964

    Cote

    AD 48/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique...
  51. Résultat n°51

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  52. Résultat n°52

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  53. Résultat n°53

    Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959

    Date

    1959

    Cote

    AD 40/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions...
  54. Résultat n°54

    Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VI. Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIe et XVIIe siècles [n° 22251-22804] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 34/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales de...
  55. Résultat n°55

    Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : II. B. Sénéchaussée des Lannes à Dax ; III B. Sénéchaussée des Lannes, siège de Saint-Sever ; IV B. Sénéchaussée d'Albret, siège de Tartas / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 40/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions...
  56. Résultat n°56

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

    Date

    1947

    Cote

    AD 38/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  57. Résultat n°57

    Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série B : cours et juridictions. Nantesimpr. de Jégo et Mas1945

    Date

    1945

    Cote

    AD 44/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
    • Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures...
  58. Résultat n°58

    Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome V. Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des comptes. Comptabilité des diocèses civils [n° 11301-22246] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol1945

    Date

    1945

    Cote

    AD 34/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales de...
  59. Résultat n°59

    Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943

    Date

    1943

    Cote

    AD 19/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées...
  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions d'attribution / Archives départementales du Morbihan ; par P. Thomas-Lacroix. VannesImprimerie de J.-M. Galles1941

    Date

    1941

    Cote

    AD 56/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Morbihan - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions...
  61. Résultat n°61

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  62. Résultat n°62

    Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
  63. Résultat n°63

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  64. Résultat n°64

    Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale. ParisVidecoq1852-1939

    Date

    1852-1939

    Cote

    Delta 1858/1-74

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal des tribunaux de commerce
    • Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé...
  65. Résultat n°65

    Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
  66. Résultat n°66

    Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

    Date de publication

    [1936]

    Date

    [1936]

    Cote

    Hp 6623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
  67. Résultat n°67

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  68. Résultat n°68

    Répertoire numérique de la série VI B : Juridiction consulaire d'Angers / par Jacques Levron. AngersImpr. Siraudeau1933

    Date

    1933

    Cote

    AD 49/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Maine-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série VI B : Juridiction...
  69. Résultat n°69

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  70. Résultat n°70

    Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

    Date

    1922-1932

    Cote

    3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
  71. Résultat n°71

    Répertoires numériques des fonds de justice de paix (séries III L et II U) / dressés par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1931

    Date

    1931

    Cote

    AD 32/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoires numériques des fonds de justice de paix...
  72. Résultat n°72

    Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9603 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série B : Cours et Juridictions / Archives départementales de la Moselle ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville. MetzImpr. lorraine1930

    Date

    1930

    Cote

    AD 57/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Moselle - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B : Cours et Juridictions...
  74. Résultat n°74

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  75. Résultat n°75

    Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

    Date

    1927

    Cote

    AD 75/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
    • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
  76. Résultat n°76

    La juridiction consulaire de Troyes

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1927

    Cote

    Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction consulaire de Troyes
  77. Résultat n°77

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  78. Résultat n°78

    Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la Série B (Cours et juridictions) / Archives départementales de la Charente ; dressés par MM. Imbert et Burias. AngoulèmeImpr. ouvrière1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 16/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Charente - Archives départementales
    • Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir...
  79. Résultat n°79

    Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E) / par R. Jouanne. - AlençonImpr. alençonnaise1924

    Date

    1924

    Cote

    AD 61/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
  80. Résultat n°80

    Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...