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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    Chp 18896

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales...
  2. Résultat n°2

    Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Jeuland, Emmanuel

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8212

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
  3. Résultat n°3

    L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8075

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
  4. Résultat n°4

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  5. Résultat n°5

    Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
  6. Résultat n°6

    Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7474

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains...
  7. Résultat n°7

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  8. Résultat n°8

    La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7390

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
  9. Résultat n°9

    Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
  10. Résultat n°10

    Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth...
  11. Résultat n°11

    Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne...
  12. Résultat n°12

    Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Peines et coercition dans la pratique judiciaire des...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

    Date

    2013

    Cote

    H bib 6032

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant...
  14. Résultat n°14

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  15. Résultat n°15

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  16. Résultat n°16

    La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5588

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945...
  17. Résultat n°17

    Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux...
  18. Résultat n°18

    La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
  19. Résultat n°19

    La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18

    Date

    2008

    Cote

    H bib 7529

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre...
  20. Résultat n°20

    Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5265

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
  21. Résultat n°21

    Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.

    Date

    2007

    Cote

    Chp 18421

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous...
  22. Résultat n°22

    De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales

    Date

    2004

    Cote

    R H bib 5040

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • De la justice de la nation à la justice de la République,...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

    Date

    2003

    Cote

    AD 88/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé des justices de paix...
  24. Résultat n°24

    Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5023

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
  25. Résultat n°25

    Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
  26. Résultat n°26

    Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311/1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République : suivi des réponses...
  27. Résultat n°27

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  28. Résultat n°28

    Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

    Date

    1999

    Cote

    AD 27/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...
  29. Résultat n°29

    Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1291 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rapport au Président de la République suivi des réponses...
  30. Résultat n°30

    Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998

    Date

    1998

    Cote

    H bib 5095

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux...
  31. Résultat n°31

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  32. Résultat n°32

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 78/52

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série L : administration...
  34. Résultat n°34

    La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pernot, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 38/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  37. Résultat n°37

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  38. Résultat n°38

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  39. Résultat n°39

    Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982

    Date

    1982

    Cote

    AD 25/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique...
  40. Résultat n°40

    Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Cremer, Albert

    Date

    1981

    Cote

    Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...