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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  3. Résultat n°3

    Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

    Date

    1922-1932

    Cote

    3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
  4. Résultat n°4

    Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
  5. Résultat n°5

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  6. Résultat n°6

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  7. Résultat n°7

    Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...
  8. Résultat n°8

    Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement, composition, élection des membres.

    Date

    1810-1820

    Cote

    2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Fonctionnement, composition, élection des membres.
  10. Résultat n°10

    Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Pein, Louis

    Date

    1848

    Cote

    SA 6249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
  11. Résultat n°11

    Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Thomas-Latour, Amédée

    Date

    1856

    Cote

    SA 5277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage...
  12. Résultat n°12

    Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction consulaire à Paris, qui prouvent que cette jurisdiction est privative, et exclusive à tous juges, en matière de commerce, ainsi que pour l'exécution corporelle et mobilière des sentences et jugements qui s'y rendent, sauf l'appel en la Cour ès cas qui excèdent 500 livres

    Date de publication

    1772

    Date

    1772

    Cote

    Hp 15400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction...
  13. Résultat n°13

    Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 15300 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse des membres composant les six tribunaux criminels...
  14. Résultat n°14

    Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

    Date de publication

    an III

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 8220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
  15. Résultat n°15

    La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Haution, Roger

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
  16. Résultat n°16

    La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Zévaès, Alexandre

    Date

    1919

    Cote

    Hp 7809 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
  17. Résultat n°17

    Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

    Date de publication

    [1936]

    Date

    [1936]

    Cote

    Hp 6623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
  18. Résultat n°18

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  19. Résultat n°19

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  20. Résultat n°20

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  21. Résultat n°21

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  22. Résultat n°22

    Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Dp 5194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la justice de paix, contenant tous les décrets...
  23. Résultat n°23

    La juridiction consulaire de Troyes

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1927

    Cote

    Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction consulaire de Troyes
  24. Résultat n°24

    Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime : Capitaines à masses [XVIIe-XVIIIe s.]

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Durand, Adrien

    Date

    1879

    Cote

    Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime...
  25. Résultat n°25

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  26. Résultat n°26

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1909

    Cote

    Delta 101/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  27. Résultat n°27

    Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire avant 1789] / par M. Vanier

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Vanier, Gabriel

    Date

    1869

    Cote

    Delta 101/52 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire...
  28. Résultat n°28

    Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque de Troyes, et sur les coutumes de ce bailliage [XVe s.]

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1872

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
  29. Résultat n°29

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  30. Résultat n°30

    La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Jadart, Henri

    Date

    1886

    Cote

    Delta 26/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)
  31. Résultat n°31

    De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 17766 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'extension de la compétence des juges de paix....
  32. Résultat n°32

    Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]

    Date de publication

    1815

    Date

    1815

    Cote

    Chp 16801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix...
  33. Résultat n°33

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

    Date de publication

    1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    Chp 16583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  34. Résultat n°34

    Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims

    Date de publication

    [1821]

    Date

    [1821]

    Cote

    Chp 16341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
  35. Résultat n°35

    Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

    Date de publication

    [1914]

    Date

    [1914]

    Cote

    Chp 16331 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
  36. Résultat n°36

    Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849

    Date de publication

    1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 15704 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des commerçants patentés appelés à concourir...
  37. Résultat n°37

    Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui ordonne que Ponce Tauchon, Marc-Louis Desvieux, François-Auguste Paff... Pierre-Simon-Joseph Jault... déclarés traitres à la patrie, par décret du 9 thermidor seront livrés à l'exécuteur des jugements criminels pour leur faire subir la peine de mort infligée à tout traitre à la République, et ce, sans délai sur la place publique de la Révolution de cette ville. Du II thermidor, l'an deuxième de la République française, une, indivisible et impérissable

    Date de publication

    [1794]

    Date

    [1794]

    Cote

    Chp 15337 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi...
  38. Résultat n°38

    Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Magnin, L.

    Date

    1894

    Cote

    Chp 15093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes...
  39. Résultat n°39

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  40. Résultat n°40

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467