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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Aron, Georges

    Date

    1910

    Cote

    Ch 497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
  2. Résultat n°2

    La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pernot, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
  3. Résultat n°3

    Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Cremer, Albert

    Date

    1981

    Cote

    Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
  4. Résultat n°4

    1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Ch 10080 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la...
  5. Résultat n°5

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  6. Résultat n°6

    Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Rémy, Paul

    Date

    1908

    Cote

    Chp 5338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
  7. Résultat n°7

    Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque dans le bailliage de Troyes et sur les coutumes de ce bailliage / par M. Th. Boutiot

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1873

    Cote

    Chp 5763 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
  8. Résultat n°8

    Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier, membre de l'Académie de Reims, juge au tribunal civil. Lectures faites à l'Académie de Reims (1869-1870)

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Vanier, Gabriel

    Date

    1870

    Cote

    Chp 7041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les anciennes juridictions de Reims / par M. Vanier,...
  9. Résultat n°9

    Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent

    Date de publication

    [1904]

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    [1904]

    Cote

    Chp 7058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
  10. Résultat n°10

    Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance de l'arrondissement de Vitry-le-François, 21 floréal an VIII (mai 1800-octobre 1900) / par Charles Rouyer

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Rouyer, Charles

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8227 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le premier centenaire du tribunal de 1ère instance...
  11. Résultat n°11

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9603 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
  13. Résultat n°13

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  14. Résultat n°14

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  15. Résultat n°15

    Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes à MM. les Présidents et membres du Tribunal civil de Troyes

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Magnin, L.

    Date

    1894

    Cote

    Chp 15093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Note pour M. Plivard, commissaire-priseur à Troyes...
  16. Résultat n°16

    Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui ordonne que Ponce Tauchon, Marc-Louis Desvieux, François-Auguste Paff... Pierre-Simon-Joseph Jault... déclarés traitres à la patrie, par décret du 9 thermidor seront livrés à l'exécuteur des jugements criminels pour leur faire subir la peine de mort infligée à tout traitre à la République, et ce, sans délai sur la place publique de la Révolution de cette ville. Du II thermidor, l'an deuxième de la République française, une, indivisible et impérissable

    Date de publication

    [1794]

    Date

    [1794]

    Cote

    Chp 15337 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Jugement rendu par le tribunal révolutionnaire, établi...
  17. Résultat n°17

    Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons, 1849

    Date de publication

    1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 15704 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des commerçants patentés appelés à concourir...
  18. Résultat n°18

    Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

    Date de publication

    [1914]

    Date

    [1914]

    Cote

    Chp 16331 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
  19. Résultat n°19

    Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame la translation à Chaalons de la Cour d'assises siégeant à Reims

    Date de publication

    [1821]

    Date

    [1821]

    Cote

    Chp 16341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire de la ville de Châlons-sur-Marne, qui réclame...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

    Date de publication

    1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    Chp 16583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  21. Résultat n°21

    Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]

    Date de publication

    1815

    Date

    1815

    Cote

    Chp 16801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix...
  22. Résultat n°22

    De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 17766 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'extension de la compétence des juges de paix....
  23. Résultat n°23

    La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Jadart, Henri

    Date

    1886

    Cote

    Delta 26/10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Bibliothèque du tribunal civil de Reims (Chronique)
  24. Résultat n°24

    Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chandon de Briailles

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
  25. Résultat n°25

    Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de l'évêque de Troyes, et sur les coutumes de ce bailliage [XVe s.]

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1872

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Recherches sur la juridiction du roi, sur celle de...
  26. Résultat n°26

    Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire avant 1789] / par M. Vanier

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Vanier, Gabriel

    Date

    1869

    Cote

    Delta 101/52 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les anciennes juridictions de Reims [leur histoire...
  27. Résultat n°27

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1909

    Cote

    Delta 101/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  28. Résultat n°28

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  29. Résultat n°29

    Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime : Capitaines à masses [XVIIe-XVIIIe s.]

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Durand, Adrien

    Date

    1879

    Cote

    Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Juridiction municipale de Langres sous l'ancien régime...
  30. Résultat n°30

    La juridiction consulaire de Troyes

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1927

    Cote

    Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction consulaire de Troyes
  31. Résultat n°31

    Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Dp 5194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la justice de paix, contenant tous les décrets...
  32. Résultat n°32

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  33. Résultat n°33

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  34. Résultat n°34

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  35. Résultat n°35

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  36. Résultat n°36

    Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

    Date de publication

    [1936]

    Date

    [1936]

    Cote

    Hp 6623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
  37. Résultat n°37

    La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Zévaès, Alexandre

    Date

    1919

    Cote

    Hp 7809 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
  38. Résultat n°38

    La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Haution, Roger

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
  39. Résultat n°39

    Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

    Date de publication

    an III

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 8220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
  40. Résultat n°40

    Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 15300 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse des membres composant les six tribunaux criminels...