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146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...
Cote
Chp 5015 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°3

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°4

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°5

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution
Cote
D bib 10148 (Cote intellectuelle)
 Date
anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
Résultat n°6

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947
Cote
AD 38/5
 Date
1947
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°7

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°8

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
Résultat n°9

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850
Cote
R Chp 19051
 Date
1850
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
Résultat n°10

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°11

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin
Cote
D bib 673 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Guide pratique du Président de première instance /...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987
Cote
AD 38/18
 Date
1987
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
Résultat n°13

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré
Cote
Chp 9455 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
Résultat n°14

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927
Cote
AD 75/2
 Date
1927
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
  • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
Résultat n°15

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976
Cote
AD 34/7
 Date
1976
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Inventaire analytique des archives départementales...
Résultat n°16

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°17

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983
Cote
AD 18/15
 Date
1983
 Lieu
Cher (France), Bourges (Cher, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
Résultat n°18

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672
Cote
H bib 147 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
Résultat n°19

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980
Cote
AD 38/7
 Date
1980
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
Résultat n°20

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851
Cote
Chp 19052
 Date
1851
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
Résultat n°21

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311-2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
Résultat n°22

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés
Cote
Chp 5338 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
Résultat n°23

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
Résultat n°24

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales
Cote
H bib 5265
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
Résultat n°25

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015
Cote
H bib 7390
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
Résultat n°26

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès
Cote
Hp 7809 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
Résultat n°27

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019
Cote
H bib 8075
 Date
2019
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
Résultat n°28

Listes électorales consulaires.
Cote
2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Listes électorales consulaires.
Résultat n°29

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson
Cote
D bib 478 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
Résultat n°30

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe
Cote
Chp 10647 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
Résultat n°31

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964
Cote
AD 48/1
 Date
1964
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique...
Résultat n°32

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.
Cote
SA 5277 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage...
Résultat n°33

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume
Cote
H bib 2483 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Textes des lois applicables en matière de simple police...
Résultat n°34

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay
Cote
Chp 16583 (Cote intellectuelle)
 Date
1849-1851
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
Résultat n°35

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay. ÉpernayImp. V. Fievet1849-1851
Cote
R Chp 16583
 Date
1849-1851
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
Résultat n°36

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°37

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)
Cote
H bib 8057
 Date
2018
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
Résultat n°38

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
Cote
Hp 8220 (Cote intellectuelle)
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
Résultat n°39

Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière
Cote
H bib 127 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication...
Résultat n°40

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999
Cote
AD 27/18
 Date
1999
 Lieu
Eure (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure - Archives départementales
  • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...