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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

Date

1925

Cote

Chp 5015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°5

Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

Date

anX

Cote

D bib 10148 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

Date

1947

Cote

AD 38/5

Résultat n°7

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°8

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°9

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

Date

1850

Cote

R Chp 19051

Résultat n°10

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

Date

1910

Cote

Chp 10326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

Date

1896

Cote

D bib 673 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°13

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

Date

1961

Cote

Chp 9455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

Date

1927

Cote

AD 75/2

Résultat n°15

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

Date

1976

Cote

AD 34/7

Résultat n°16

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°17

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°18

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

Date

1768

Cote

H bib 147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

Date

1980

Cote

AD 38/7

Résultat n°20

Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

Date

1851

Cote

Chp 19052

Résultat n°21

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°22

Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

Date

1908

Cote

Chp 5338 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

Date

2007

Cote

H bib 5265

Résultat n°25

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390

Résultat n°26

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

Date

1919

Cote

Hp 7809 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

Date

2019

Cote

H bib 8075

Résultat n°28

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

Date

1891

Cote

D bib 478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

Date

1959

Cote

Chp 10647 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

Date

1964

Cote

AD 48/1

Résultat n°32

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

Date

1856

Cote

SA 5277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

Date

1905

Cote

H bib 2483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

Date

1849-1851

Cote

Chp 16583 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay. ÉpernayImp. V. Fievet1849-1851

Date

1849-1851

Cote

R Chp 16583

Résultat n°36

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

Date

2018

Cote

H bib 8057

Résultat n°38

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

Hp 8220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière

Date

1724

Cote

H bib 127 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

Date

1999

Cote

AD 27/18