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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  4. Résultat n°4

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  5. Résultat n°5

    Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

    Date de publication

    an X

    Date

    anX

    Cote

    D bib 10148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
  6. Résultat n°6

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

    Date

    1947

    Cote

    AD 38/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  7. Résultat n°7

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  8. Résultat n°8

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

    Date

    1850

    Cote

    R Chp 19051

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
  10. Résultat n°10

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  11. Résultat n°11

    Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Meheudin, Albert (Marie-Albert)

    Date

    1896

    Cote

    D bib 673 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide pratique du Président de première instance /...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  13. Résultat n°13

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  14. Résultat n°14

    Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

    Date

    1927

    Cote

    AD 75/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
    • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
  15. Résultat n°15

    Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

    Date

    1976

    Cote

    AD 34/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique des archives départementales...
  16. Résultat n°16

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  17. Résultat n°17

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  18. Résultat n°18

    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

    Date de publication

    1768

    Date

    1768

    Cote

    H bib 147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
  19. Résultat n°19

    Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 38/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

    Date

    1851

    Cote

    Chp 19052

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
  21. Résultat n°21

    Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
  22. Résultat n°22

    Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Rémy, Paul

    Date

    1908

    Cote

    Chp 5338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
  23. Résultat n°23

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  24. Résultat n°24

    Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5265

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
  25. Résultat n°25

    La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7390

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
  26. Résultat n°26

    La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Zévaès, Alexandre

    Date

    1919

    Cote

    Hp 7809 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
  27. Résultat n°27

    L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8075

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
  28. Résultat n°28

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  29. Résultat n°29

    Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Masson, A.

    Date

    1891

    Cote

    D bib 478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
  30. Résultat n°30

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  31. Résultat n°31

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

    Date

    1964

    Cote

    AD 48/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique...
  32. Résultat n°32

    Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Thomas-Latour, Amédée

    Date

    1856

    Cote

    SA 5277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage...
  33. Résultat n°33

    Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Bruchon, F.

    Date

    1905

    Cote

    H bib 2483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Textes des lois applicables en matière de simple police...
  34. Résultat n°34

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

    Date de publication

    1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    Chp 16583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  35. Résultat n°35

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay. ÉpernayImp. V. Fievet1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    R Chp 16583

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  36. Résultat n°36

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  37. Résultat n°37

    Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
  38. Résultat n°38

    Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

    Date de publication

    an III

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 8220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
  39. Résultat n°39

    Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1724

    Cote

    H bib 127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication...
  40. Résultat n°40

    Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

    Date

    1999

    Cote

    AD 27/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...