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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De la Compétence des juges de paix / [Par Henrion de Pansey.]

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas

    Date

    1813

    Cote

    D bib 805 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De la Compétence des juges de paix / [Par Henrion de...
  2. Résultat n°2

    Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Rémy, Paul

    Date

    1908

    Cote

    Chp 5338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
  3. Résultat n°3

    De l'extension de la compétence pénale des juges de paix

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Leroux, Adrien

    Date

    1904

    Cote

    Hp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De l'extension de la compétence pénale des juges de...
  4. Résultat n°4

    Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Masson, A.

    Date

    1891

    Cote

    D bib 478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
  5. Résultat n°5

    Discours... dans la discussion du projet de loi relatif aux juges de paix

    Date de publication

    1845

    Auteur

    Pérignon, Paul

    Date

    1845

    Cote

    H bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours... dans la discussion du projet de loi relatif...
  6. Résultat n°6

    District de Reims. Extrait des liasses du district de Reims. Les administrateurs formant le directoire du département de la Marne [Sur la nomination des juges de paix]

    Date de publication

    1790

    Date

    1790

    Cote

    Chp 15249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • District de Reims. Extrait des liasses du district...
  7. Résultat n°7

    De la Compétence des juges de paix / par M. Henrion de Pansey,...

    Date de publication

    1825

    Auteur

    Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas

    Date

    1825

    Cote

    D bib 650 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De la Compétence des juges de paix / par M. Henrion...
  8. Résultat n°8

    Textes et documents relatifs aux juges de paix / F. Dereix,...

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Dereix, Fernand

    Date

    1943

    Cote

    D bib 667 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Textes et documents relatifs aux juges de paix / F....
  9. Résultat n°9

    Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Levasseur, Nicolas

    Date

    1826

    Cote

    D bib 687 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
  10. Résultat n°10

    Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Morel

    Date

    1811

    Cote

    Chp 16760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Vast, A.

    Date

    1937

    Cote

    Delta 102/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • A.-B. Desprez, dernier juge de paix du canton de Sermaize
  12. Résultat n°12

    Nicolas Rémy Lesure (1734-1793), né à Vouziers, député à l'Assemblée nationale constituante, guillotiné sous la Terreur / Daniel Hochedez

    Date

    2023

    Cote

    Delta 1580/5

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Horizons d'Argonne
    • Nicolas Rémy Lesure (1734-1793), né à Vouziers, député...
  13. Résultat n°13

    Code des juges de paix, annoté spécialement pour l'audience et les binages permettant aux magistrats de prendre des décisions rapides aux audiences, conseils de famille, appositions, levées de scellés, visites des lieux et comme officiers de police judiciaire. Ouvrage pratique pour présidents des tribunaux civils, juges de paix, suppléants, greffiers, avocats, avoués, huissiers agréés

    Date de publication

    1936

    Auteur

    Garrigues, Jean

    Date

    1936

    Cote

    D bib 10330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code des juges de paix, annoté spécialement pour l'audience...
  14. Résultat n°14

    Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1897

    Cote

    Chp 5649 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
  15. Résultat n°15

    Deux lettres du juge de paix de Bouilly (1852-1854)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Potherat

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Deux lettres du juge de paix de Bouilly (1852-1854)
  16. Résultat n°16

    Manuel criminel des juges de paix, considérés comme officiers de police judiciaire auxiliaires du Procureur du Roi et comme délégués du juge d'instruction

    Date de publication

    1835

    Auteur

    Duverger, François

    Date

    1835

    Cote

    D bib 804 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel criminel des juges de paix, considérés comme...
  17. Résultat n°17

    De l'extension de la compétence des juges de paix. Rapport et délibération. Séance du 24 juin 1881

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 17766 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'extension de la compétence des juges de paix....
  18. Résultat n°18

    Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1897

    Cote

    Dp 5165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
  19. Résultat n°19

    Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent / par M. Curasson

    Date de publication

    1877-1879

    Auteur

    Curasson, Jacques

    Date

    1877-1879

    Cote

    D bib 144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel...
  20. Résultat n°20

    Commentaire des décrets du 5 novembre 1926 sur la compétence civile et correctionnelle des juges de paix (supplément à la quatrième édition du Traité des justices de paix) / par Louis Pabon

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Pabon, Louis

    Date

    1927

    Cote

    D bib 655 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Commentaire des décrets du 5 novembre 1926 sur la compétence...