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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  2. Résultat n°2

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  3. Résultat n°3

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  4. Résultat n°4

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  5. Résultat n°5

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
  7. Résultat n°7

    Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 16670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...
  8. Résultat n°8

    Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 16186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
  9. Résultat n°9

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  10. Résultat n°10

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...
  11. Résultat n°11

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  12. Résultat n°12

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  13. Résultat n°13

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 15702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
  14. Résultat n°14

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  15. Résultat n°15

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  16. Résultat n°16

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  17. Résultat n°17

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  18. Résultat n°18

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  19. Résultat n°19

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  20. Résultat n°20

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...