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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision des tarif et réglement de l'octroi proposé au Conseil par l'administration municipale dans la séance du 11 février 1885

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 7103 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision...
  3. Résultat n°3

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims, en vigueur à partir du 1er janvier 1886 jusqu'au 31 décembre 1889

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 7104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims,...
  4. Résultat n°4

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  5. Résultat n°5

    Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus

    Date de publication

    1905

    Date

    1905

    Cote

    Chp 7170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour...
  6. Résultat n°6

    Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier 1917 au 31 décembre 1918

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 7182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  7. Résultat n°7

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  8. Résultat n°8

    Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    Chp 7996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
  9. Résultat n°9

    Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
  10. Résultat n°10

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  11. Résultat n°11

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  12. Résultat n°12

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  14. Résultat n°14

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  15. Résultat n°15

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  16. Résultat n°16

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  17. Résultat n°17

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 15702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
  18. Résultat n°18

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  19. Résultat n°19

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  20. Résultat n°20

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...