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  1. Résultat n°1

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  2. Résultat n°2

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  3. Résultat n°3

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  4. Résultat n°4

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  5. Résultat n°5

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...
  6. Résultat n°6

    Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 16186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
  7. Résultat n°7

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  8. Résultat n°8

    Recueil des lois et réglemens sur les octrois

    Date de publication

    1812

    Date

    1812

    Cote

    D bib 201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
  9. Résultat n°9

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824

    Date

    1824

    Cote

    Chp 19079

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824
  10. Résultat n°10

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
  12. Résultat n°12

    Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé par Ordonnance royale du 30 Novembre 1835 / Ministère des Finances, Département de la Marne, Octroi de Chalons. ChalonsImprimerie de T. J. Martin1835

    Date

    1835

    Cote

    Chp 19080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  14. Résultat n°14

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    R Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  15. Résultat n°15

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  16. Résultat n°16

    Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 16670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...
  17. Résultat n°17

    Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie de Martin Fils1846

    Date

    1846

    Cote

    Chp 19078

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie...
  18. Résultat n°18

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  19. Résultat n°19

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  20. Résultat n°20

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 15702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne