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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 6631 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
  2. Résultat n°2

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
  3. Résultat n°3

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
  4. Résultat n°4

    Organisation des services municipaux. Règlement du personnel des divers services municipaux. 1938

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Chp 10042 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement du...
  5. Résultat n°5

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  6. Résultat n°6

    Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre 1925

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10757 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre...
  7. Résultat n°7

    Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 10758 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
  8. Résultat n°8

    Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1914

    Date

    1914

    Cote

    Chp 10759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
  9. Résultat n°9

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
  10. Résultat n°10

    Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Chp 12453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général...
  11. Résultat n°11

    Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Chp 16208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
  12. Résultat n°12

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  13. Résultat n°13

    Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Brichler, M.

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recensement général des agents des services publics...
  14. Résultat n°14

    Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'application de la loi non expressément...
  15. Résultat n°15

    Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement général des agents des services publics...
  16. Résultat n°16

    Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Dp 15461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement des agents de l'Etat et des collectivités...
  17. Résultat n°17

    Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

    Date

    1897-1928

    Cote

    2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
  18. Résultat n°18

    Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
  19. Résultat n°19

    Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
  20. Résultat n°20

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...