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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 10758 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
  2. Résultat n°2

    Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

    Date

    1897-1928

    Cote

    2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 6631 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
  8. Résultat n°8

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
  9. Résultat n°9

    Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1914

    Date

    1914

    Cote

    Chp 10759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
  10. Résultat n°10

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
  11. Résultat n°11

    Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

    Date

    1923-1930

    Cote

    2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
  12. Résultat n°12

    Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

    Date

    1924

    Cote

    2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
  13. Résultat n°13

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
  14. Résultat n°14

    Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre 1925

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10757 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statut du personnel de la Police municipale. 20 octobre...
  15. Résultat n°15

    Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

    Date

    1928

    Cote

    2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...
  16. Résultat n°16

    Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
  17. Résultat n°17

    Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Chp 16208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
  18. Résultat n°18

    Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
  19. Résultat n°19

    Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
  20. Résultat n°20

    Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

    Date

    1937

    Cote

    2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...