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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

    Date

    1923-1930

    Cote

    2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
  2. Résultat n°2

    Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Brichler, M.

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15024 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recensement général des agents des services publics...
  3. Résultat n°3

    Le Travailleur municipal : Organe syndical du personnel municipal de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-Marne1948-1953

    Date

    1948-1953

    Cote

    Delta 718/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Travailleur municipal (Le)
    • Le Travailleur municipal : Organe syndical du personnel...
  4. Résultat n°4

    Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 10760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement concernant...
  5. Résultat n°5

    Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

    Date

    1937

    Cote

    2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...
  6. Résultat n°6

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  7. Résultat n°7

    Rédacteur, rédacteur principal de 2e classe 2015 : concours externe, interne et 3e concours : catégorie B / [publié par le CIG Petite couronne] ; [coordination éditoriale, Dominique Lesage]. Parisla Documentation française2014 Annales corrigées, concours de la fonction publique territoriale

    Date

    2014

    Cote

    H bib 12566

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rédacteur, rédacteur principal de 2e classe 2015 :...
  8. Résultat n°8

    Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1914

    Date

    1914

    Cote

    Chp 10759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal
  9. Résultat n°9

    Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]

    Date de publication

    1949

    Date

    1949

    Cote

    Dp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement général des agents des services publics...
  10. Résultat n°10

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
  11. Résultat n°11

    Du projet politique au projet de service : les outils de mise en œuvre d'une nouvelle gouvernance / Nathalie Loux. VoironTerritorial éditions2015 Dossier d'experts

    Date

    2015

    Cote

    H bib 12593

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Du projet politique au projet de service : les outils...
  12. Résultat n°12

    Le secrétaire de mairie / Jean Dubarry.25e ed. Maisons-LaffitteLibrairie administrative H. Mortreuil1948

    Date

    1948

    Cote

    R D bib 849

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Le secrétaire de mairie / Jean Dubarry.25e ed. Maisons-LaffitteLibrairie...
  13. Résultat n°13

    Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
  14. Résultat n°14

    Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

    Date

    1897-1928

    Cote

    2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
  15. Résultat n°15

    Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel technique...
  16. Résultat n°16

    Statut Général du Personnel Communal. 1969

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    D bib 1198 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statut Général du Personnel Communal. 1969
  17. Résultat n°17

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  18. Résultat n°18

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  19. Résultat n°19

    Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11

    Date

    2014

    Cote

    Hp 9010

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
  20. Résultat n°20

    Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 10758 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal
  21. Résultat n°21

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
  22. Résultat n°22

    Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Chp 16208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du...
  23. Résultat n°23

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  24. Résultat n°24

    Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
  25. Résultat n°25

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    R Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...
  26. Résultat n°26

    Le temps de travail dans les trois fonctions publiques : rapport au ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation / Jacques Roché, Mission interministérielle sur le temps de travail

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Roché, Jacques

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1268 (Cote intellectuelle), 0981-3764

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le temps de travail dans les trois fonctions publiques...
  27. Résultat n°27

    Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Chp 12453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général...
  28. Résultat n°28

    Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction pour l'application de la loi non expressément...
  29. Résultat n°29

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  30. Résultat n°30

    Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Dp 15461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recensement des agents de l'Etat et des collectivités...
  31. Résultat n°31

    Ensemble : journal du personnel de la ville de Reims et de Reims Métropole. ReimsVille de Reims1990-2023

    Date

    1990-2023

    Cote

    Delta 1654/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Ensemble : journal du personnel de la ville de Reims...
    • Ensemble : journal du personnel de la ville de Reims...
  32. Résultat n°32

    Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1226 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1666

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel administratif...
  33. Résultat n°33

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : n°1023. - ParisJournaux officiels1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 5538

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  34. Résultat n°34

    Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

    Date

    1924

    Cote

    2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
  35. Résultat n°35

    Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction publique territoriale / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Salon, Serge

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1219/2 (Cote intellectuelle), 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction...
  36. Résultat n°36

    Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 6631 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
  37. Résultat n°37

    Passerelles : journal interne du personnel départemental. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1996-2004

    Date

    1996-2004

    Cote

    R Delta 34/1

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Passerelles : journal interne du personnel départemental
    • Passerelles : journal interne du personnel départemental. Châlons-en-ChampagneConseil...
  38. Résultat n°38

    Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1227 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1668

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine,...
  39. Résultat n°39

    Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
  40. Résultat n°40

    Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

    Date

    1928

    Cote

    2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...