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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

    Date de publication

    1879

    Date

    1879

    Cote

    SA 15292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
  2. Résultat n°2

    Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6401 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
  3. Résultat n°3

    Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
  4. Résultat n°4

    De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Vignes, Edouard

    Date

    1863

    Cote

    SA 6190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
  5. Résultat n°5

    Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Pereire, Isaac

    Date

    1879

    Cote

    SA 6189 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Politique financière : la conversion et l'amortissement...
  6. Résultat n°6

    L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Capus, Joseph

    Date

    1922

    Cote

    SA 6153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault,...
  7. Résultat n°7

    La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Caziot, Pierre

    Date

    1924

    Cote

    SA 5953 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
  8. Résultat n°8

    Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Boujol, Henri

    Date

    1924

    Cote

    SA 5246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
  9. Résultat n°9

    L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Crevoisier, René de

    Date

    1901

    Cote

    SA 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
  10. Résultat n°10

    Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Savy, Camille

    Date

    1867

    Cote

    SA 398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
  11. Résultat n°11

    Les Impôts d'Autrefois / Didier France

    Date de publication

    1904

    Auteur

    France, Didier

    Date

    1904

    Cote

    LB 4481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
  12. Résultat n°12

    Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Menier, Émile-Justin

    Date

    1875

    Cote

    LB 3142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
  13. Résultat n°13

    Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

    Date de publication

    1734

    Date

    1734

    Cote

    Hp 15459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
  14. Résultat n°14

    Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Fauvel, Daniel

    Date

    1994

    Cote

    Hp 8470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
  15. Résultat n°15

    Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat

    Date de publication

    1965

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1965

    Cote

    Hp 7429 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant...
  16. Résultat n°16

    Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Vovelle, Michel

    Date

    1961

    Cote

    Hp 7428 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
  17. Résultat n°17

    L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Lormel, Pierre

    Date

    1945

    Cote

    Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'expérience Pleven et le contribuable français / par...
  18. Résultat n°18

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  19. Résultat n°19

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  20. Résultat n°20

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15359 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...