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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Sellier, M.

    Date

    1850

    Cote

    Chp 8049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
  2. Résultat n°2

    Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mun, Bertrand de

    Date

    1931

    Cote

    Chp 9229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
  3. Résultat n°3

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  4. Résultat n°4

    Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement

    Date de publication

    [1935]

    Auteur

    Delesalle, Charles

    Date

    [1935]

    Cote

    Chp 15501 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est...
  5. Résultat n°5

    Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

    Date de publication

    [1768]

    Date

    [1768]

    Cote

    Chp 15749 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
  6. Résultat n°6

    La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Fevre, Charles

    Date

    1962

    Cote

    Chp 16352 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
  7. Résultat n°7

    Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

    Date de publication

    1875

    Date

    1875

    Cote

    Chp 19166

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
  8. Résultat n°8

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  9. Résultat n°9

    Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Bourgeois, Armand

    Date

    1910

    Cote

    Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
  10. Résultat n°10

    Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Freville, E.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 101/139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
  11. Résultat n°11

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  12. Résultat n°12

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  13. Résultat n°13

    Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Copin, Louis

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
  14. Résultat n°14

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  15. Résultat n°15

    La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 5570 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai...
  16. Résultat n°16

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  17. Résultat n°17

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Dp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  18. Résultat n°18

    Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Dp 5711 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
  19. Résultat n°19

    Les Impôts / par Adrien Veber

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Veber, Adrien

    Date

    1905

    Cote

    Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Impôts / par Adrien Veber
  20. Résultat n°20

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...