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  1. Résultat n°1

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  2. Résultat n°2

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
  3. Résultat n°3

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  6. Résultat n°6

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

    Date

    1905

    Cote

    H bib 6554

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
  12. Résultat n°12

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  13. Résultat n°13

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  14. Résultat n°14

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  15. Résultat n°15

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : législation applicable au...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  18. Résultat n°18

    Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Hp 10374

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze,...
  19. Résultat n°19

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  20. Résultat n°20

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  21. Résultat n°21

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  22. Résultat n°22

    Les Impôts d'Autrefois / Didier France

    Date de publication

    1904

    Auteur

    France, Didier

    Date

    1904

    Cote

    LB 4481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Les Impôts / par Adrien Veber

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Veber, Adrien

    Date

    1905

    Cote

    Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Impôts / par Adrien Veber
  25. Résultat n°25

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  26. Résultat n°26

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 15257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  27. Résultat n°27

    1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.

    Date

    2017

    Cote

    Delta 1705/34

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • 1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Copin, Louis

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
  30. Résultat n°30

    Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Laufenburger, Henry

    Date

    1959

    Cote

    H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
  31. Résultat n°31

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  32. Résultat n°32

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  33. Résultat n°33

    Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994

    Date

    1994

    Cote

    Ch 10210/267

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg...
  34. Résultat n°34

    Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Dp 5711 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
  35. Résultat n°35

    Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Bloch, Camille

    Date

    1915

    Cote

    H bib 473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
  36. Résultat n°36

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  37. Résultat n°37

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  38. Résultat n°38

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  39. Résultat n°39

    Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Lemercier de Jauvelle, René

    Date

    1906

    Cote

    D bib 10213 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire général des contributions directes contenant...
  40. Résultat n°40

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943

    Date

    1943

    Cote

    R Dp 15257

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  41. Résultat n°41

    Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Sellier, M.

    Date

    1850

    Cote

    Chp 8049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport, dans la session de 1849, sur les questions...
  42. Résultat n°42

    Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mun, Bertrand de

    Date

    1931

    Cote

    Chp 9229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

    Date de publication

    1875

    Date

    1875

    Cote

    Chp 19166

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif....
  45. Résultat n°45

    Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens

    Date de publication

    an IX

    Auteur

    Dulaurens, J.-G.

    Date

    anIX

    Cote

    D bib 259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les...
  46. Résultat n°46

    Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Boujol, Henri

    Date

    1924

    Cote

    SA 5246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
  47. Résultat n°47

    Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries : 1P Trésor public et comptabilité générale, 2P Contributions indirectes / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1997

    Date

    1997

    Cote

    AD 78/53

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries...
  48. Résultat n°48

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  49. Résultat n°49

    L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Crevoisier, René de

    Date

    1901

    Cote

    SA 5001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
  50. Résultat n°50

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  51. Résultat n°51

    La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Fevre, Charles

    Date

    1962

    Cote

    Chp 16352 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
  52. Résultat n°52

    Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Cassan, Lucien

    Date

    1928

    Cote

    D bib 249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale...
  53. Résultat n°53

    Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15126 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945...
  54. Résultat n°54

    Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Savy, Camille

    Date

    1867

    Cote

    H bib 449 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
  55. Résultat n°55

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  56. Résultat n°56

    Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

    Date de publication

    1734

    Date

    1734

    Cote

    Hp 15459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
  57. Résultat n°57

    Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
  58. Résultat n°58

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  59. Résultat n°59

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20047 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  60. Résultat n°60

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  61. Résultat n°61

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Dp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    La Corvée royale au XVIIIe siècle : Thèse pour le doctorat / par Gabriel Habault. ParisL. Larose1903

    Date

    1903

    Cote

    H bib 6551

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Corvée royale au XVIIIe siècle : Thèse pour le doctorat...
  65. Résultat n°65

    Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Bourgeois, Armand

    Date

    1910

    Cote

    Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
  66. Résultat n°66

    Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Répertoire général des contributions directes : contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle,...

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Lemercier de Jauvelle, René

    Date

    1885

    Cote

    D bib 10410 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire général des contributions directes : contenant...
  69. Résultat n°69

    Mémoires concernant les impositions et droits en Europe / par Mr Moreau de Beaumont

    Date de publication

    1787-1789

    Auteur

    Moreau de Beaumont, Jean-Louis

    Date

    1787-1789

    Cote

    H bib 10274 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoires concernant les impositions et droits en Europe...
  70. Résultat n°70

    Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions d'apport / Étienne Combes, docteur en droit, sous-chef de bureau à la direction générale de l'enregistrement

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Combes, Étienne

    Date

    1926

    Cote

    D bib 974 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions...
  71. Résultat n°71

    Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes

    Date de publication

    1851

    Date

    1851

    Cote

    Dp 15141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère...
  72. Résultat n°72

    Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Menier, Émile-Justin

    Date

    1875

    Cote

    LB 3142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
  73. Résultat n°73

    Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome I. 1812

    Date

    1812

    Cote

    H bib 8122

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions...
  74. Résultat n°74

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  75. Résultat n°75

    Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6401 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
  76. Résultat n°76

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15359 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  77. Résultat n°77

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. 4e Division. Impôt de solidarité nationale. Commentaire de l'ordonnance du 15 août 1945...

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    D bib 10445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  78. Résultat n°78

    La corvée des grands chemins au XVIIIe siècle : économie d'une institution / Anne Conchon. RennesPresses universitaires de Rennes2016 Histoire, ISSN 1255-2364)

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7483

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La corvée des grands chemins au XVIIIe siècle : économie...
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Orientations pour un découpage régional en territoires : document de travail / [Conseil régional de Champagne-Ardenne, Direction de l'aménagement du territoire]. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne][ca 1995]

    Date

    [1995]

    Cote

    Chp 19004

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Orientations pour un découpage régional en territoires :...