Filtrer les résultats
Multimédias
  • 116
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 5
  • 25
  • 82
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 24
  • 20
  • 19
  • 17
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 116
  • 12
  • 10
  • 7
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

Date

1879

Cote

SA 15292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité

Date

1863

Cote

SA 6190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire

Date

1879

Cote

SA 6189 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus

Date

1922

Cote

SA 6153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924

Date

1924

Cote

SA 5953 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

Date

1924

Cote

SA 5246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

Date

1901

Cote

SA 5001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

Date

1867

Cote

SA 398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les Impôts d'Autrefois / Didier France

Date

1904

Cote

LB 4481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

Date

1875

Cote

LB 3142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

Date

1734

Cote

Hp 15459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

Date

1994

Cote

Hp 8470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat

Date

1965

Cote

Hp 7429 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

Date

1961

Cote

Hp 7428 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel

Date

1945

Cote

Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7

Résultat n°18

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

Date

1944

Cote

Dp 15360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

Date

1944

Cote

Dp 15359 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

Date

1943

Cote

Dp 15257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes

Date

1851

Cote

Dp 15141 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

Date

1937

Cote

Dp 15139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

Date

1946

Cote

Dp 15126 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

Date

1946

Cote

Dp 5949 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig

Date

1996

Cote

Dp 5948 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Les Impôts / par Adrien Veber

Date

1905

Cote

Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

Résultat n°29

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

Date

1904

Cote

Dp 5711 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

[1946]

Cote

Dp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)

Date

1945

Cote

Dp 5570 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

Date

1921

Cote

Dp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1979

Cote

Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1977

Cote

Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)

Date

1922

Cote

Delta 101/139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

Date

1910

Cote

Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°40

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

Date

1875

Cote

Chp 19166

Résultat n°41

La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

Date

1962

Cote

Chp 16352 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

Date

[1768]

Cote

Chp 15749 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement

Date

[1935]

Cote

Chp 15501 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

Date

1983

Cote

Chp 12008 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

Date

1931

Cote

Chp 9229 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Rapport, dans la session de 1849, sur les questions relatives aux divers impôts

Date

1850

Cote

Chp 8049 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839

Date

1839

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Discours... dans la loi des crédits extraordinaires de 1841

Date

1841

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle : entre hybridations et conflits / sous la direction de Fabien Cardoni, Anne Conchon, Michel Margairaz... [et al.]

Date

2022

Cote

H bib 8367, 1255-2364

Résultat n°51

Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

Date

1915

Cote

H bib 473 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

Date

1867

Cote

H bib 449 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

Date

1989

Cote

H bib 4444 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

Date

1909

Cote

H bib 20076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

Date

1788

Cote

H bib 181 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

Date

1959

Cote

H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

Résultat n°57

Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

Date

1958

Cote

H bib 10522 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Mémoires concernant les impositions et droits en Europe / par Mr Moreau de Beaumont

Date

1787-1789

Cote

H bib 10274 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Le fisc contre la patrie / Georges Dovime

Date

1930

Cote

D bib 975 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions d'apport / Étienne Combes, docteur en droit, sous-chef de bureau à la direction générale de l'enregistrement

Date

1926

Cote

D bib 974 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Etude sur les usines d'éclairage et de force par l'électricité au point de vue des contributions directes

Date

1902

Cote

D bib 862 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Nouveau dictionnaire raisonné de la taxe en matière civile suivi du texte des tarifs en vigueur / par M. Boucher d'Argis

Date

1874

Cote

D bib 686 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

Date

1940

Cote

D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

Résultat n°64

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes. Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres

Date

1838

Cote

D bib 368 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées (Directions). Instruction générale

Date

1930-1939

Cote

D bib 288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales sur les contributions directes adaptées au nouveau régime administratif / par J.-G. Dulaurens

Date

anIX

Cote

D bib 259 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan

Date

1928

Cote

D bib 249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

Date

1904

Cote

D bib 235 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances

Date

1826

Cote

D bib 20048 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles

Date

1826

Cote

D bib 20047 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Instruction générale sur les mutations du 2 mars 1886 / Ministère des finances. Direction générale des contributions directes

Date

1886

Cote

D bib 20042 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

Date

1896

Cote

D bib 146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

Date

1989

Cote

D bib 10478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Code général des impôts : : législation applicable au 1er novembre 1974 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

Date

1974

Cote

D bib 10465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

Date

1973

Cote

D bib 10448 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. 4e Division. Impôt de solidarité nationale. Commentaire de l'ordonnance du 15 août 1945...

Date

1946

Cote

D bib 10445 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Répertoire général des contributions directes : contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle,...

Date

1885

Cote

D bib 10410 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des Finances, par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890 pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15,267,977 francs accordé par la loi du 8 août 1890 (art. 14) / Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes

Date

1891

Cote

D bib 10401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées / Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Contributions directes

Date

1929

Cote

D bib 10221 (Cote intellectuelle)