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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

Date

1879

Cote

SA 15292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité

Date

1863

Cote

SA 6190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire

Date

1879

Cote

SA 6189 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus

Date

1922

Cote

SA 6153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924

Date

1924

Cote

SA 5953 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

Date

1924

Cote

SA 5246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

Date

1901

Cote

SA 5001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

Date

1867

Cote

SA 398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les Impôts d'Autrefois / Didier France

Date

1904

Cote

LB 4481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

Date

1875

Cote

LB 3142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

Date

1734

Cote

Hp 15459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

Date

1994

Cote

Hp 8470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat

Date

1965

Cote

Hp 7429 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

Date

1961

Cote

Hp 7428 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel

Date

1945

Cote

Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7

Résultat n°18

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

Date

1944

Cote

Dp 15360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

Date

1944

Cote

Dp 15359 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

Date

1943

Cote

Dp 15257 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Evaluation nouvelle des revenus territoriaux / Ministère des Finances, Contributions directes

Date

1851

Cote

Dp 15141 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

Date

1937

Cote

Dp 15139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

Date

1946

Cote

Dp 15126 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

Date

1946

Cote

Dp 5949 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig

Date

1996

Cote

Dp 5948 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Les Impôts / par Adrien Veber

Date

1905

Cote

Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

Résultat n°29

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

Date

1904

Cote

Dp 5711 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

[1946]

Cote

Dp 5572 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

Date

1942

Cote

Dp 5571 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)

Date

1945

Cote

Dp 5570 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

Date

[1935]

Cote

Dp 5263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

Date

1921

Cote

Dp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1979

Cote

Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Etude sur la fiscalité au moyen-âge

Date

1977

Cote

Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)

Date

1922

Cote

Delta 101/139 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

Date

1910

Cote

Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

Date

1998

Cote

Chp 19321

Résultat n°40

Impôt sur les valeurs mobilières. Sociétés en nom collectif. Délibération du 11 octobre 1875 / Chambre de commerce de Reims

Date

1875

Cote

Chp 19166