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  1. Résultat n°1

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  2. Résultat n°2

    Contributions directes. "Journal provisoire de la recette provenant des acomptes payés sur les contributions foncière et mobilière… et du droit des patentes". Enregistrement des assignats dégradés pour être envoyés à la Caisse de l'Extraordinaire (28 avril 1792-1er brumaire An IV)

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2 L 113

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions directes. "Journal provisoire de la recette...
  3. Résultat n°3

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
  4. Résultat n°4

    Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus

    Date

    1793

    Cote

    2 L 138

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus
  5. Résultat n°5

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  6. Résultat n°6

    Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre des demandes de décharges

    Date

    1791-1793

    Cote

    2 L 125

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre...
  7. Résultat n°7

    Contribution foncière. Rôles, par communes

    Date

    1791-1792

    Cote

    2 L 130

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Contribution foncière. Rôles, par communes
  8. Résultat n°8

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  9. Résultat n°9

    Contributions foncière, mobilière, et des patentes. Journal de recettes

    Date

    1793-1794

    Cote

    2 L 119

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions foncière, mobilière, et des patentes....
  10. Résultat n°10

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  11. Résultat n°11

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique
    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 76/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  13. Résultat n°13

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 33/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions...
  15. Résultat n°15

    Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Monlaur, D.

    Date

    1909

    Cote

    H bib 20076 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
  16. Résultat n°16

    L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

    Date

    1905

    Cote

    H bib 6554

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
  17. Résultat n°17

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  18. Résultat n°18

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)
    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  19. Résultat n°19

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  20. Résultat n°20

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Code général des impôts : législation applicable au...