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  1. Résultat n°1

    Impôt supplétif des six derniers mois de 1789. Etat des ordonnances des remises pour couvertures en tuiles, incendies et compensation de décimes. Pièces justificatives (ancienne élection de Reims). Non-valeurs. Ordonnances de capitation privilégiée. Classement par communes

    Date

    1790-1792

    Cote

    4 L 43

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Impôt supplétif des six derniers mois de 1789. Etat…
  2. Résultat n°2

    Remplacement des droits supprimés (1790) : rôles, par communes, des sommes réparties au marc la livre des impositions ordinaires et des vingtièmes, sur tous les propriétaires et contribuables. Instructions et correspondance relatives à la préparation des impositions et à leur recouvrement. Pièces diverses

    Date

    1790-an III

    Cote

    5 L 49

    • Contexte : District de Sainte-Menehould (5 L)
    • Finances
    • Impôts
    • Remplacement des droits supprimés (1790) : rôles,…
  3. Résultat n°3

    Comptes des recettes et des dépenses en deniers

    Date

    an III

    Cote

    6 L 105

    • Contexte : District de Sézanne (6 L)
    • Finances
    • Impositions
    • Comptes des recettes et des dépenses en deniers
  4. Résultat n°4

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle…
  5. Résultat n°5

    Contributions directes. "Journal provisoire de la recette provenant des acomptes payés sur les contributions foncière et mobilière… et du droit des patentes". Enregistrement des assignats dégradés pour être envoyés à la Caisse de l'Extraordinaire (28 avril 1792-1er brumaire An IV)

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2 L 113

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions directes. "Journal provisoire de la…
  6. Résultat n°6

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /…
  7. Résultat n°7

    Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus

    Date

    1793

    Cote

    2 L 138

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contribution mobilière
    • Rôle de la municipalité de Bergères-les-Vertus
  8. Résultat n°8

    Emprunt forcé de l'an IV. Pièces diverses se rapportant à l'ancien district de Vitry (correspondance, titres d'emprunt, pétitions…)

    Date

    an IV

    Cote

    7 L 41

    • Contexte : District de Vitry-le-François (7 L)
    • Finances
    • Impôts
    • Emprunt forcé de l'an IV. Pièces diverses se rapportant…
  9. Résultat n°9

    Contribution foncière : dégrèvements, décharges de surtaxe

    Date

    1791-1792

    Cote

    6 L 103

    • Contexte : District de Sézanne (6 L)
    • Finances
    • Impositions
    • Contribution foncière : dégrèvements, décharges de…
  10. Résultat n°10

    Demandes de dégrèvement en décharge d'impositions

    Date

    1791-1793

    Cote

    6 L 104

    • Contexte : District de Sézanne (6 L)
    • Finances
    • Impositions
    • Demandes de dégrèvement en décharge d'impositions
  11. Résultat n°11

    Contributions directes. Table alphabétique des contribuables qui demandent des décharges

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    3 L 41

    • Contexte : District d'Épernay (3 L)
    • Comptabilité : biens nationaux, impôts
    • Impôts
    • Contributions directes. Table alphabétique des contribuables…
  12. Résultat n°12

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions…
  13. Résultat n°13

    Contribution foncière. Tableau du revenu des propriétés foncières des communes de l'arrondissement

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    7 L 44 bis

    • Contexte : District de Vitry-le-François (7 L)
    • Finances
    • Impôts
    • Contribution foncière. Tableau du revenu des propriétés…
  14. Résultat n°14

    Rôle des patentes de la ville de Reims. Correspondance

    Date

    1791

    Cote

    4 L 52

    • Contexte : District de Reims (4 L)
    • Finances, biens nationaux, impôts
    • Contributions
    • Patentes
    • Rôle des patentes de la ville de Reims. Correspondance
  15. Résultat n°15

    Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre des demandes de décharges

    Date

    1791-1793

    Cote

    2 L 125

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Matrices de rôles et extraits, pétitions, registre…
  16. Résultat n°16

    Contribution foncière. Rôles, par communes

    Date

    1791-1792

    Cote

    2 L 130

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Impôts
    • Contributions foncière et mobilière
    • Contribution foncière. Rôles, par communes
  17. Résultat n°17

    Impôts des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1792

    Cote

    5 L 48

    • Contexte : District de Sainte-Menehould (5 L)
    • Finances
    • Impôts
    • Impôts des six derniers mois de 1789
  18. Résultat n°18

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien…
  19. Résultat n°19

    Contributions foncière, mobilière, et des patentes. Journal de recettes

    Date

    1793-1794

    Cote

    2 L 119

    • Contexte : District de Châlons (2 L)
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Trésor
    • Journaux
    • Contributions foncière, mobilière, et des patentes.…
  20. Résultat n°20

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne…