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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.
Cote
5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)
 Date
1841-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
Résultat n°2

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).
Cote
5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)
 Date
1807-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
Résultat n°3

Impositions communales. Etats par communes.
Cote
5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Impositions communales. Etats par communes.
Résultat n°4

Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.
Cote
5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
Résultat n°5

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.
Cote
5 Z 379
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°6

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.
Cote
5 Z 378
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°7

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.
Cote
5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
Résultat n°8

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.
Cote
5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
Résultat n°9

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Cote
5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)
 Date
1808-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Résultat n°10

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.
Cote
5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
Résultat n°11

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Cote
5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Résultat n°12

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.
Cote
5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
Résultat n°13

Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.
Cote
5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
Résultat n°14

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.
Cote
5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)
 Date
1829-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.
Cote
5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
Résultat n°16

Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.
Cote
5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
Résultat n°17

Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
Résultat n°18

Emprunts, généralités.
Cote
5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunts, généralités.
Résultat n°19

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.
Cote
5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)
 Date
1864-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Registres de visa des versements effectués sur les...
Résultat n°20

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Cote
5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.