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193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

Date

1841-1889

Cote

5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

Date

1807-1879

Cote

5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Impositions communales. Etats par communes.

Date

1927

Cote

5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.

Date

1926

Cote

5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

Date

1843

Cote

5 Z 379

Résultat n°6

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

Date

1843

Cote

5 Z 378

Résultat n°7

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

Date

1821

Cote

5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

Date

1820-1839

Cote

5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

Date

1808-1843

Cote

5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

Date

an VIII-1817

Cote

5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

Date

an VIII-1807

Cote

5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.

Date

1924

Cote

5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

Date

1829-1842

Cote

5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

Date

an IX-1830

Cote

5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

Date

1925-1926

Cote

5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

Date

1920

Cote

5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Emprunts, généralités.

Date

1895-1923

Cote

5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

Date

1864-1881

Cote

5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

Date

1898-1923

Cote

5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)