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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1880

    Cote

    Ch 40 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration des intendants d'après les archives...
  2. Résultat n°2

    L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1880

    Cote

    Ch 633 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration des intendants d'après les archives...
  3. Résultat n°3

    Recherches critiques sur les réformes financières en Champagne à l'époque de Henri IV et de Sully, contribution à une étude collective sur l'histoire financière du règne de Henri IV, par Albert Chamberland

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Chamberland, Albert

    Date

    1902

    Cote

    Chp 5141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherches critiques sur les réformes financières en...
  4. Résultat n°4

    Les finances de la Champagne aux XIIIe et XIVe siècles / par André Lefèvre,...

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Lefèvre, André

    Date

    1859

    Cote

    Chp 10337 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les finances de la Champagne aux XIIIe et XIVe siècles...
  5. Résultat n°5

    L'Activité des services du trésor dans la Marne de 1954 à 1958

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 16133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Activité des services du trésor dans la Marne de...
  6. Résultat n°6

    Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
  7. Résultat n°7

    Le Bureau des Finances de Châlons

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Barthélémy, Édouard de

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Bureau des Finances de Châlons
  8. Résultat n°8

    Essai sur Colbert et Turgot [leurs réformes administratives et financières]

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Deheurle, Victor

    Date

    1879

    Cote

    Delta 61/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur Colbert et Turgot [leurs réformes administratives...
  9. Résultat n°9

    Recherches sur les réformes financières en Champagne à l'époque de Henri IV et de Sully

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Chamberland, Albert

    Date

    1902

    Cote

    Delta 101/113 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Recherches sur les réformes financières en Champagne...
  10. Résultat n°10

    Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]

    Date de publication

    1860

    Auteur

    Gillet, Ch.

    Date

    1860

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI...
  11. Résultat n°11

    Les Dépenses et les recettes de la France du Ier août 1914 au Ier janvier 1942

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Chatenet, Henri E.

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Dépenses et les recettes de la France du Ier août...
  12. Résultat n°12

    Banque de France. Emprunt de la Défense nationale, comment souscrire à l'emprunt

    Date de publication

    1916

    Date

    1916

    Cote

    Dp 5375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Banque de France. Emprunt de la Défense nationale,...
  13. Résultat n°13

    Le Financement des adductions d'eau potable dans les communes rurales. Subventions en annuités et emprunts locaux

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1948

    Cote

    Dp 5555 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Financement des adductions d'eau potable dans les...
  14. Résultat n°14

    L'Europe et son budget : à quoi sert votre argent ? / Commission européenne, Direction générale de l'éducation et de la culture

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    Dp 6011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Europe et son budget : à quoi sert votre argent ?...
  15. Résultat n°15

    Le bilan économique et financier des cinq premiers mois du plan de trois ans / présenté par M. Edouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,... ; Ministère des finances

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Daladier, Édouard

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le bilan économique et financier des cinq premiers...
  16. Résultat n°16

    Bilan économique et financier de la France / présenté par M. Édouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,.... précédé du Discours radiodiffusé de M. Paul Raynaud,... prononcé le 12 novembre 1938

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Daladier, Édouard

    Date

    1938

    Cote

    Dp 15279 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan économique et financier de la France / présenté...
  17. Résultat n°17

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    Dp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  18. Résultat n°18

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  19. Résultat n°19

    Le recensement des marchés publics en 1970

    Date de publication

    1972

    Date

    1972

    Cote

    Dp 15476 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le recensement des marchés publics en 1970
  20. Résultat n°20

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  21. Résultat n°21

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  22. Résultat n°22

    Fonds structurels européens en Champagne-Ardenne / [Conseil régional Champagne Ardenne]

    Date de publication

    1995

    Date

    [1995]

    Cote

    Dp 15529 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Fonds structurels européens en Champagne-Ardenne /...
  23. Résultat n°23

    Emprunt de la Libération. 1918. Notes pour la propagande / Commissariat à l'emprunt national

    Date de publication

    1918

    Date

    1918

    Cote

    Hp 5842 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Emprunt de la Libération. 1918. Notes pour la propagande...
  24. Résultat n°24

    Principaux résultats pour 1982 / Ministère de l'économie des finances et du budget

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Hp 8349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Principaux résultats pour 1982 / Ministère de l'économie...
  25. Résultat n°25

    Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Peret, Raoul

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15531 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons...
  26. Résultat n°26

    Les Archives des comptabilités publiques : La question du tri : une étude du Service technique / Ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire ; Direction des Archives de France

    Date de publication

    1988

    Date

    1988

    Cote

    Hp 16422 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives des comptabilités publiques : La question...
  27. Résultat n°27

    L'administration des finances sous l'Ancien Régime : colloque tenu à Bercy les 22 et 23 février 1996 / [organisé par le] Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Ministère de l'économie et des finances

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 16531 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration des finances sous l'Ancien Régime...
  28. Résultat n°28

    Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Des Essars, Pierre

    Date

    1901

    Cote

    LB 745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
  29. Résultat n°29

    Sully. Économies royales / Joseph Chailley

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Chailley-Bert, Joseph

    Date

    1888

    Cote

    LB 4107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Sully. Économies royales / Joseph Chailley
  30. Résultat n°30

    De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche

    Date de publication

    1832

    Auteur

    Parnell, Henry

    Date

    1832

    Cote

    LB 4285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell...
  31. Résultat n°31

    L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    LB 4388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
  32. Résultat n°32

    Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics / par Paul Leroy-Beaulieu

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Leroy-Beaulieu, Paul

    Date

    1888

    Cote

    LB 6174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics...
  33. Résultat n°33

    Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Cougny, Gustave de

    Date

    1881

    Cote

    SA 5733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny
  34. Résultat n°34

    De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine

    Date de publication

    an VI

    Auteur

    Antoine, Joseph

    Date

    anVI

    Cote

    SA 6562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
  35. Résultat n°35

    Formation du cadastre, désignation des commissions, délimitations communales, ouverture des travaux.

    Date

    1811-1815

    Cote

    1 Z 14, 1 Z 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Cadastre
    • Formation du cadastre, désignation des commissions,...
  36. Résultat n°36

    Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.

    Date

    1806-1818

    Cote

    2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations,...
  37. Résultat n°37

    Projets financiers. - Protestations des syndicats, tracts, affiches, rapports de police, comptes rendus de réunions.

    Date

    1932-1936

    Cote

    2 Z 578, 2 Z 500 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Projets financiers. - Protestations des syndicats,...
  38. Résultat n°38

    Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.

    Date

    1935-1937

    Cote

    2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Mesures financières. - Prélèvement général de 10 %...
  39. Résultat n°39

    Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

    Date

    1901-1916

    Cote

    2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
  40. Résultat n°40

    Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse, rapports bi-hebdomadaires, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    2 Z 581, 2 Z 497 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse,...
  41. Résultat n°41

    Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement. - Instructions, documentation, affiches, tracts, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 582, 2 Z 496 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement....
  42. Résultat n°42

    Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de rentes viagères.

    Date

    1906-1929

    Cote

    2 Z 583, 2 Z 504 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de...
  43. Résultat n°43

    Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
  44. Résultat n°44

    Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
  45. Résultat n°45

    Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

    Date

    an IX-1829

    Cote

    2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
  46. Résultat n°46

    Contribution volontaire. - Instructions, propagande, constitution d'un comité d'arrondissement, listes de souscription, correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    2 Z 587, 2 Z 498 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contribution volontaire. - Instructions, propagande,...
  47. Résultat n°47

    Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.

    Date

    1812

    Cote

    2 Z 588, 2 Z 1320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.
  48. Résultat n°48

    Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation, personnel, passage des malles par Epernay, correspondance.

    Date

    1835-1836

    Cote

    2 Z 589, 2 Z 1294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Postes et télécommunications
    • Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation,...
  49. Résultat n°49

    Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et Montmirail Nord. - Mise en activité, horaires, tarifs.

    Date

    1931

    Cote

    2 Z 590, 2 Z 1202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Postes et télécommunications
    • Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et...
  50. Résultat n°50

    Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
  51. Résultat n°51

    Vérification des caisses de percepteurs.

    Date

    1809-1822

    Cote

    3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Vérification des caisses de percepteurs.
  52. Résultat n°52

    Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

    Date

    1798-1819

    Cote

    3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
  53. Résultat n°53

    Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.

    Date

    1800-1829

    Cote

    3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
  54. Résultat n°54

    Instructions, comptabilité générale, rôles.

    Date

    1827-1830

    Cote

    3 Z 105, 3 Z 30034 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Instructions, comptabilité générale, rôles.
  55. Résultat n°55

    Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
  56. Résultat n°56

    Affaires financières toutes administrations.

    Date

    1925-1941

    Cote

    3 Z 524, 3 Z 314 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Affaires financières toutes administrations.
  57. Résultat n°57

    Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

    Date

    1928-1936

    Cote

    3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
  58. Résultat n°58

    Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
  59. Résultat n°59

    Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
  60. Résultat n°60

    Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
  61. Résultat n°61

    Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.

    Date

    1925-1934

    Cote

    3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartiteurs et classificateurs des contributions directes....
  62. Résultat n°62

    Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

    Date

    1931

    Cote

    3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartition des contributions foncières personnelles...
  63. Résultat n°63

    Répartition des contributions foncières, personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3 Z 531, 3 Z 321 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartition des contributions foncières, personnelles...
  64. Résultat n°64

    Répartiteurs des contributions directes. - Extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de l'arrondissement de Reims, arrêtés de nominations.

    Date

    1936

    Cote

    3 Z 532, 3 Z 322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartiteurs des contributions directes. - Extraits...
  65. Résultat n°65

    T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur...
  66. Résultat n°66

    Contribuables réfractaires, saisies.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Contribuables réfractaires, saisies.
  67. Résultat n°67

    Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

    Date

    1923-1940

    Cote

    3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
  68. Résultat n°68

    Liaison postale. - Organisation.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Liaison postale. - Organisation.
  69. Résultat n°69

    Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
  70. Résultat n°70

    Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
  71. Résultat n°71

    Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
  72. Résultat n°72

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  73. Résultat n°73

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    fructidor an VIII-fructidor an XII

    Cote

    4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  74. Résultat n°74

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    brumaire an XIII-12 décembre 1820

    Cote

    4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  75. Résultat n°75

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    12 décembre 1820-3 mars 1834

    Cote

    4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  76. Résultat n°76

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    4 mars 1834-23 février 1842

    Cote

    4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  77. Résultat n°77

    Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

    Date

    1843-1893

    Cote

    4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
  78. Résultat n°78

    Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.

    Date

    1878-1925

    Cote

    4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de...
  79. Résultat n°79

    Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

    Date

    an VIII-1921

    Cote

    5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
  80. Résultat n°80

    Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.

    Date

    1815-1902

    Cote

    5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.