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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison

    Date de publication

    1750

    Auteur

    Brunet de Granmaison, Pierre

    Date

    1750

    Cote

    H bib 139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des...
  2. Résultat n°2

    Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771

    Date

    1771

    Cote

    Hp 9983

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement...
  3. Résultat n°3

    De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine

    Date de publication

    an VI

    Auteur

    Antoine, Joseph

    Date

    anVI

    Cote

    SA 6562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
  4. Résultat n°4

    Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

    Date

    1798-1819

    Cote

    3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
  5. Résultat n°5

    Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
  6. Résultat n°6

    Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

    Date

    an VIII-1921

    Cote

    5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
  7. Résultat n°7

    Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
  8. Résultat n°8

    Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
  9. Résultat n°9

    Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
  10. Résultat n°10

    Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.

    Date

    1800-1829

    Cote

    3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    fructidor an VIII-fructidor an XII

    Cote

    4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  12. Résultat n°12

    Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
  13. Résultat n°13

    Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
  14. Résultat n°14

    Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

    Date

    an IX-1829

    Cote

    2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
  15. Résultat n°15

    Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
  16. Résultat n°16

    Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
  17. Résultat n°17

    Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
  18. Résultat n°18

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    brumaire an XIII-12 décembre 1820

    Cote

    4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  19. Résultat n°19

    Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.

    Date

    1806-1818

    Cote

    2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations,...
  20. Résultat n°20

    Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

    Date

    1807-1879

    Cote

    5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...