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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

    Date

    1841-1889

    Cote

    5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
  2. Résultat n°2

    Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

    Date

    1807-1879

    Cote

    5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
  3. Résultat n°3

    Impositions communales. Etats par communes.

    Date

    1927

    Cote

    5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Impositions communales. Etats par communes.
  4. Résultat n°4

    Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 379

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  6. Résultat n°6

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 378

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  7. Résultat n°7

    Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
  8. Résultat n°8

    Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

    Date

    1820-1839

    Cote

    5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

    Date

    1808-1843

    Cote

    5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
  10. Résultat n°10

    Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
  11. Résultat n°11

    Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
  13. Résultat n°13

    Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.

    Date

    1924

    Cote

    5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
  14. Résultat n°14

    Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

    Date

    1829-1842

    Cote

    5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
  15. Résultat n°15

    Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
  16. Résultat n°16

    Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
  17. Résultat n°17

    Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
  18. Résultat n°18

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  19. Résultat n°19

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  20. Résultat n°20

    Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
  21. Résultat n°21

    Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.

    Date

    1812-1829

    Cote

    5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Fonds des communes, acte conservatoire des droits du...
  22. Résultat n°22

    Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

    Date

    1893-1929

    Cote

    5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Personnel du trésor
    • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
  23. Résultat n°23

    Percepteurs : nominations, instructions.

    Date

    1810-1829

    Cote

    5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Personnel du trésor
    • Percepteurs : nominations, instructions.
  24. Résultat n°24

    Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

    Date

    1832-1845

    Cote

    5 Z 360

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Finances, contributions directes, patentes, contributions...
  25. Résultat n°25

    Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.

    Date

    1815-1902

    Cote

    5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
  26. Résultat n°26

    Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

    Date

    an VIII-1921

    Cote

    5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
  27. Résultat n°27

    Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.

    Date

    1878-1925

    Cote

    4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de...
  28. Résultat n°28

    Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

    Date

    1843-1893

    Cote

    4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
  29. Résultat n°29

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    4 mars 1834-23 février 1842

    Cote

    4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  30. Résultat n°30

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    12 décembre 1820-3 mars 1834

    Cote

    4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  31. Résultat n°31

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    brumaire an XIII-12 décembre 1820

    Cote

    4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  32. Résultat n°32

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    fructidor an VIII-fructidor an XII

    Cote

    4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  33. Résultat n°33

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  34. Résultat n°34

    Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
  35. Résultat n°35

    Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
  36. Résultat n°36

    Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
  37. Résultat n°37

    Liaison postale. - Organisation.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Liaison postale. - Organisation.
  38. Résultat n°38

    Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

    Date

    1923-1940

    Cote

    3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
  39. Résultat n°39

    Contribuables réfractaires, saisies.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Contribuables réfractaires, saisies.
  40. Résultat n°40

    T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur...
  41. Résultat n°41

    Répartiteurs des contributions directes. - Extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de l'arrondissement de Reims, arrêtés de nominations.

    Date

    1936

    Cote

    3 Z 532, 3 Z 322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartiteurs des contributions directes. - Extraits...
  42. Résultat n°42

    Répartition des contributions foncières, personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

    Date

    1933-1935

    Cote

    3 Z 531, 3 Z 321 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartition des contributions foncières, personnelles...
  43. Résultat n°43

    Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

    Date

    1931

    Cote

    3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartition des contributions foncières personnelles...
  44. Résultat n°44

    Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.

    Date

    1925-1934

    Cote

    3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartiteurs et classificateurs des contributions directes....
  45. Résultat n°45

    Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
  46. Résultat n°46

    Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
  47. Résultat n°47

    Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
  48. Résultat n°48

    Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

    Date

    1928-1936

    Cote

    3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
  49. Résultat n°49

    Affaires financières toutes administrations.

    Date

    1925-1941

    Cote

    3 Z 524, 3 Z 314 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Affaires financières toutes administrations.
  50. Résultat n°50

    Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
  51. Résultat n°51

    Instructions, comptabilité générale, rôles.

    Date

    1827-1830

    Cote

    3 Z 105, 3 Z 30034 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Instructions, comptabilité générale, rôles.
  52. Résultat n°52

    Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.

    Date

    1800-1829

    Cote

    3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

    Date

    1798-1819

    Cote

    3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
  54. Résultat n°54

    Vérification des caisses de percepteurs.

    Date

    1809-1822

    Cote

    3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Vérification des caisses de percepteurs.
  55. Résultat n°55

    Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
  56. Résultat n°56

    Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et Montmirail Nord. - Mise en activité, horaires, tarifs.

    Date

    1931

    Cote

    2 Z 590, 2 Z 1202 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Postes et télécommunications
    • Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et...
  57. Résultat n°57

    Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation, personnel, passage des malles par Epernay, correspondance.

    Date

    1835-1836

    Cote

    2 Z 589, 2 Z 1294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Postes et télécommunications
    • Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation,...
  58. Résultat n°58

    Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.

    Date

    1812

    Cote

    2 Z 588, 2 Z 1320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.
  59. Résultat n°59

    Contribution volontaire. - Instructions, propagande, constitution d'un comité d'arrondissement, listes de souscription, correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    2 Z 587, 2 Z 498 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contribution volontaire. - Instructions, propagande,...
  60. Résultat n°60

    Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

    Date

    an IX-1829

    Cote

    2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
  61. Résultat n°61

    Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
  62. Résultat n°62

    Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
  63. Résultat n°63

    Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de rentes viagères.

    Date

    1906-1929

    Cote

    2 Z 583, 2 Z 504 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de...
  64. Résultat n°64

    Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement. - Instructions, documentation, affiches, tracts, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 582, 2 Z 496 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement....
  65. Résultat n°65

    Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse, rapports bi-hebdomadaires, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    2 Z 581, 2 Z 497 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse,...
  66. Résultat n°66

    Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

    Date

    1901-1916

    Cote

    2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
  67. Résultat n°67

    Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.

    Date

    1935-1937

    Cote

    2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Mesures financières. - Prélèvement général de 10 %...
  68. Résultat n°68

    Projets financiers. - Protestations des syndicats, tracts, affiches, rapports de police, comptes rendus de réunions.

    Date

    1932-1936

    Cote

    2 Z 578, 2 Z 500 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Projets financiers. - Protestations des syndicats,...
  69. Résultat n°69

    Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.

    Date

    1806-1818

    Cote

    2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations,...
  70. Résultat n°70

    Formation du cadastre, désignation des commissions, délimitations communales, ouverture des travaux.

    Date

    1811-1815

    Cote

    1 Z 14, 1 Z 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Cadastre
    • Formation du cadastre, désignation des commissions,...
  71. Résultat n°71

    De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine

    Date de publication

    an VI

    Auteur

    Antoine, Joseph

    Date

    anVI

    Cote

    SA 6562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
  72. Résultat n°72

    Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Cougny, Gustave de

    Date

    1881

    Cote

    SA 5733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny
  73. Résultat n°73

    Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics / par Paul Leroy-Beaulieu

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Leroy-Beaulieu, Paul

    Date

    1888

    Cote

    LB 6174 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics...
  74. Résultat n°74

    L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    LB 4388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
  75. Résultat n°75

    De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche

    Date de publication

    1832

    Auteur

    Parnell, Henry

    Date

    1832

    Cote

    LB 4285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell...
  76. Résultat n°76

    Sully. Économies royales / Joseph Chailley

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Chailley-Bert, Joseph

    Date

    1888

    Cote

    LB 4107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Sully. Économies royales / Joseph Chailley
  77. Résultat n°77

    Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Des Essars, Pierre

    Date

    1901

    Cote

    LB 745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
  78. Résultat n°78

    L'administration des finances sous l'Ancien Régime : colloque tenu à Bercy les 22 et 23 février 1996 / [organisé par le] Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Ministère de l'économie et des finances

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 16531 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration des finances sous l'Ancien Régime...
  79. Résultat n°79

    Les Archives des comptabilités publiques : La question du tri : une étude du Service technique / Ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire ; Direction des Archives de France

    Date de publication

    1988

    Date

    1988

    Cote

    Hp 16422 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives des comptabilités publiques : La question...
  80. Résultat n°80

    Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Peret, Raoul

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15531 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons...