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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
  2. Résultat n°2

    Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
  3. Résultat n°3

    Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]

    Date de publication

    1860

    Auteur

    Gillet, Ch.

    Date

    1860

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI...
  4. Résultat n°4

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  5. Résultat n°5

    Contribuables réfractaires, saisies.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Contribuables réfractaires, saisies.
  6. Résultat n°6

    Histoire économique et financière / par Germain Martin ; [éd. par] Gabriel Hanotaux. ParisSociété de l'histoire nationale Plon1927 Histoire de la nation française ; 10

    Date

    1927

    Cote

    H bib 12248/10

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire économique et financière / par Germain Martin...
  7. Résultat n°7

    Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Peret, Raoul

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 15531 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons...
  8. Résultat n°8

    Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert Mignon ; publ. par M. Ch.-V. Langlois ; sous la dir. de M. L. Delisle. ParisC. Klincksieck1899 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 1

    Date

    1899

    Cote

    H bib 12543

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert...
  9. Résultat n°9

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    4 mars 1834-23 février 1842

    Cote

    4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  10. Résultat n°10

    Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

    Date

    1829-1842

    Cote

    5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
  11. Résultat n°11

    Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
  12. Résultat n°12

    Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ. par Robert Fawtier ; sous la dir. de M. CH.-V. Langlois . ParisKlincksieck1930 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 2

    Date

    1930

    Cote

    H bib 12544

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ....
  13. Résultat n°13

    Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

    Date

    1841-1889

    Cote

    5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
  14. Résultat n°14

    Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

    Date

    an VIII-1921

    Cote

    5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
  15. Résultat n°15

    Bilan économique et financier de la France / présenté par M. Édouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,.... précédé du Discours radiodiffusé de M. Paul Raynaud,... prononcé le 12 novembre 1938

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Daladier, Édouard

    Date

    1938

    Cote

    Dp 15279 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan économique et financier de la France / présenté...
  16. Résultat n°16

    Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés aux Archives nationales (sous série Z1G) et dans les Archives départementales, avec un relevé de sources complémentaires (paroisses fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle à nos jours) / Archives nationales ; inventaire par Jean Guérout,...

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Guérout, Jean

    Date

    1981

    Cote

    H bib 11030/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés...
  17. Résultat n°17

    L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1880

    Cote

    Ch 633 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration des intendants d'après les archives...
  18. Résultat n°18

    Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. T. III (1708-1715) / publ. par ordre du Ministre des finances, d'après les documents conservés aux Archives nationales, par A. M. de Boislisle,...

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Boislisle, Arthur de

    Date

    1897

    Cote

    H bib 10206 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Correspondance des contrôleurs généraux des finances...
  19. Résultat n°19

    Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

    Date

    1923-1940

    Cote

    3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
  20. Résultat n°20

    Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis XIV / publiés par Jules Guiffrey

    Date de publication

    1881-1901

    Auteur

    Guiffrey, Jules

    Date

    1881-1901

    Cote

    H bib 10147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis...
  21. Résultat n°21

    Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.

    Date

    1925-1934

    Cote

    3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartiteurs et classificateurs des contributions directes....
  22. Résultat n°22

    Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

    Date

    1873

    Cote

    R Chp 16580

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
  23. Résultat n°23

    Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction des affaires scolaires, culturelles, sportives et touristiques. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne[2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 6019

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction...
  24. Résultat n°24

    Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

    Date

    1807-1879

    Cote

    5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
  25. Résultat n°25

    Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

    Date

    1808-1843

    Cote

    5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870 / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 67/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870...
  27. Résultat n°27

    Archives économiques et financières : sommaire général des fonds / Ministère de l'économie, des finances et du budget, Archives économiques et financières, Direction du personnel et des services généraux

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    H bib 11248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Archives économiques et financières : sommaire général...
  28. Résultat n°28

    Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
  29. Résultat n°29

    Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
  30. Résultat n°30

    Banque de France. Emprunt de la Défense nationale, comment souscrire à l'emprunt

    Date de publication

    1916

    Date

    1916

    Cote

    Dp 5375 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Banque de France. Emprunt de la Défense nationale,...
  31. Résultat n°31

    Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Ragot, Léon-H.

    Date

    1928

    Cote

    D bib 978 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.
  32. Résultat n°32

    Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde : contribution à l'histoire de l'administration financière sous l'Ancien régime / Jean-Paul Charmeil. ParisA. et J. Picard et Cie1964

    Date

    1964

    Cote

    H bib 12242

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde :...
  33. Résultat n°33

    Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général et intendances des finances 1552-1791 / Michel Antoine. ParisFayard2003

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5155

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général...
  34. Résultat n°34

    Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    R Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
  35. Résultat n°35

    Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771

    Date

    1771

    Cote

    Hp 9983

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement...
  36. Résultat n°36

    Le Financement des adductions d'eau potable dans les communes rurales. Subventions en annuités et emprunts locaux

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1948

    Cote

    Dp 5555 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Financement des adductions d'eau potable dans les...
  37. Résultat n°37

    Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
  38. Résultat n°38

    Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et le registre E 3659 des Archives nationales / Conseil royal des finances ; [présenté, résumé et annoté par] Michel Antoine

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Antoine, Michel

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3531 (Cote intellectuelle), 21

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et...
  39. Résultat n°39

    Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François Maillard ; sous la dir. de M. Robert Fawtier. ParisImpr. nationale Klincksieck1961 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 4, 1-2

    Date

    1961

    Cote

    H bib 12332

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François...
  40. Résultat n°40

    La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7390

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
  41. Résultat n°41

    Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire 1800-1815 / Georges Clause. ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974

    Date

    1974

    Cote

    1 Mi 25

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux microfilmés
    • Microfilm de complément
    • Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
  42. Résultat n°42

    Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
  43. Résultat n°43

    Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

    Date

    1901-1916

    Cote

    2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
  44. Résultat n°44

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Petetin, Jules

    Date

    1875

    Cote

    D bib 208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  45. Résultat n°45

    Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

    Date

    1928-1936

    Cote

    3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
  46. Résultat n°46

    Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
  47. Résultat n°47

    Les financements culturels européens / [Relais culture Europe] ; [avec la collab. du Ministère de la culture et de la communication, Département des affaires internationales]

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les financements culturels européens / [Relais culture...
  48. Résultat n°48

    L'Activité des services du trésor dans la Marne de 1954 à 1958

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 16133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Activité des services du trésor dans la Marne de...
  49. Résultat n°49

    Au coeur de l'Europe, la Marne. Pays du Champagne / Conseil général de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2003

    Date

    2003

    Cote

    Dp 6021

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Au coeur de l'Europe, la Marne. Pays du Champagne /...
  50. Résultat n°50

    Les bases historiques de la finance moderne

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Bigo, Robert

    Date

    1933

    Cote

    H bib 1535 (Cote intellectuelle), 161

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les bases historiques de la finance moderne
  51. Résultat n°51

    Sully. Économies royales / Joseph Chailley

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Chailley-Bert, Joseph

    Date

    1888

    Cote

    LB 4107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Sully. Économies royales / Joseph Chailley
  52. Résultat n°52

    L'organisation du crédit en Allemagne et en France

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Liesse, André

    Date

    1915

    Cote

    H bib 4059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'organisation du crédit en Allemagne et en France
  53. Résultat n°53

    De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche

    Date de publication

    1832

    Auteur

    Parnell, Henry

    Date

    1832

    Cote

    LB 4285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell...
  54. Résultat n°54

    Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
  55. Résultat n°55

    L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie Nationale1925

    Date

    1925

    Cote

    Hp 10350

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie...
  56. Résultat n°56

    Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
  57. Résultat n°57

    Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison

    Date de publication

    1750

    Auteur

    Brunet de Granmaison, Pierre

    Date

    1750

    Cote

    H bib 139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des...
  58. Résultat n°58

    Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
  59. Résultat n°59

    Comptes royaux (1285-1314) : Tome I. Comptes généraux / publiés par M. Robert Fawtier ;avec le concours de M. François Maillard. ParisImpr. nationale1953 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 3

    Date

    1953

    Cote

    H bib 12545

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Comptes royaux (1285-1314) : Tome I. Comptes généraux...
  60. Résultat n°60

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  61. Résultat n°61

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    brumaire an XIII-12 décembre 1820

    Cote

    4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  62. Résultat n°62

    Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

    Date

    1843-1893

    Cote

    4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
  63. Résultat n°63

    Le Bureau des Finances de Châlons

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Barthélémy, Édouard de

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/12 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Bureau des Finances de Châlons
  64. Résultat n°64

    Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne et celle des Alliés / Daniel Bellet

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Bellet, Daniel

    Date

    1915

    Cote

    H bib 4057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne...
  65. Résultat n°65

    Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
  66. Résultat n°66

    Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
  67. Résultat n°67

    Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.

    Date

    1798-1819

    Cote

    3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
  68. Résultat n°68

    Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.

    Date

    1935-1937

    Cote

    2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Généralités
    • Mesures financières. - Prélèvement général de 10 %...
  69. Résultat n°69

    Situation financière des communes et des départements de France. ParisNancy Berger-Levrault et cie1818-1939

    Date

    1818-1939

    Cote

    Delta 1301/1-16

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Situation financière des communes et des départements...
    • Situation financière des communes et des départements...
  70. Résultat n°70

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  71. Résultat n°71

    Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

    Date

    1931

    Cote

    3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Répartition des contributions foncières personnelles...
  72. Résultat n°72

    Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

    Date

    1893-1929

    Cote

    5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Personnel du trésor
    • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
  73. Résultat n°73

    Contributions directes. - Instructions, affaires générales.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
  74. Résultat n°74

    Bilan des aides de l'Etat obtenues par la région Champagne-Ardenne en 1984 / Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Région Champagne-Ardenne1985

    Date

    1985

    Cote

    Chp 19012

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Bilan des aides de l'Etat obtenues par la région Champagne-Ardenne...
  75. Résultat n°75

    Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.

    Date

    an IX-1829

    Cote

    2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Contributions directes et cadastre
    • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
  76. Résultat n°76

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique, série O (administration communale), série P (finances) / par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de A. Privat1911

    Date

    1911

    Cote

    AD 48/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique,...
  77. Résultat n°77

    Correspondance des intendants avec le Contrôleur général des finances : 1677-1689 : naissance d'une administration : sous-série G7 inventaire analytique / Archives nationales ; [rédigé] par Anette Smedley-Weill ; introduction par Emmanuel Le Roy Ladurie ; préface par Jean Favier

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Smedley-Weill, Anette

    Date

    1991

    Cote

    R H bib 11163/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Correspondance des intendants avec le Contrôleur général...
  78. Résultat n°78

    Statistiques financières sur les collectivités locales : Tome I. Statistiques départementales : exercice 1977 / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques

    Date de publication

    1976

    Date

    1977

    Cote

    D bib 10466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statistiques financières sur les collectivités locales...
  79. Résultat n°79

    Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics : règlements d'administration...
  80. Résultat n°80

    Vérification des caisses de percepteurs.

    Date

    1809-1822

    Cote

    3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Vérification des caisses de percepteurs.