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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

    Date

    1841-1889

    Cote

    5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
  2. Résultat n°2

    Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

    Date

    1807-1879

    Cote

    5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
  3. Résultat n°3

    Impositions communales. Etats par communes.

    Date

    1927

    Cote

    5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Impositions communales. Etats par communes.
  4. Résultat n°4

    Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 379

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  6. Résultat n°6

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 378

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  7. Résultat n°7

    Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
  8. Résultat n°8

    Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

    Date

    1820-1839

    Cote

    5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

    Date

    1808-1843

    Cote

    5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
  10. Résultat n°10

    Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
  11. Résultat n°11

    Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
  13. Résultat n°13

    Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.

    Date

    1924

    Cote

    5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
  14. Résultat n°14

    Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

    Date

    1829-1842

    Cote

    5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
  15. Résultat n°15

    Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
  16. Résultat n°16

    Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
  17. Résultat n°17

    Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
  18. Résultat n°18

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  19. Résultat n°19

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  20. Résultat n°20

    Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
  21. Résultat n°21

    Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.

    Date

    1812-1829

    Cote

    5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Fonds des communes, acte conservatoire des droits du...
  22. Résultat n°22

    Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.

    Date

    1893-1929

    Cote

    5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Personnel du trésor
    • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
  23. Résultat n°23

    Percepteurs : nominations, instructions.

    Date

    1810-1829

    Cote

    5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Personnel du trésor
    • Percepteurs : nominations, instructions.
  24. Résultat n°24

    Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

    Date

    1832-1845

    Cote

    5 Z 360

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Finances, contributions directes, patentes, contributions...
  25. Résultat n°25

    Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.

    Date

    1815-1902

    Cote

    5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
  26. Résultat n°26

    Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

    Date

    an VIII-1921

    Cote

    5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
    • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
    • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
  27. Résultat n°27

    Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.

    Date

    1878-1925

    Cote

    4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de...
  28. Résultat n°28

    Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.

    Date

    1843-1893

    Cote

    4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
  29. Résultat n°29

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    4 mars 1834-23 février 1842

    Cote

    4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  30. Résultat n°30

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    12 décembre 1820-3 mars 1834

    Cote

    4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  31. Résultat n°31

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    brumaire an XIII-12 décembre 1820

    Cote

    4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  32. Résultat n°32

    Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

    Date

    fructidor an VIII-fructidor an XII

    Cote

    4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
  33. Résultat n°33

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  34. Résultat n°34

    Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.

    Date

    an IX-1820

    Cote

    4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
  35. Résultat n°35

    Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
  36. Résultat n°36

    Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
  37. Résultat n°37

    Liaison postale. - Organisation.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Liaison postale. - Organisation.
  38. Résultat n°38

    Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

    Date

    1923-1940

    Cote

    3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Postes et télécommunications
    • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
  39. Résultat n°39

    Contribuables réfractaires, saisies.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • Contribuables réfractaires, saisies.
  40. Résultat n°40

    T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Contributions directes
    • T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur...