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193 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

Date

an VIII-1807

Cote

5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-1

Résultat n°3

Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]

Date

1860

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Contribuables réfractaires, saisies.

Date

1939

Cote

3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Histoire économique et financière / par Germain Martin ; [éd. par] Gabriel Hanotaux. ParisSociété de l'histoire nationale Plon1927 Histoire de la nation française ; 10

Date

1927

Cote

H bib 12248/10

Résultat n°7

Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !

Date

20e siècle

Cote

Hp 15531 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert Mignon ; publ. par M. Ch.-V. Langlois ; sous la dir. de M. L. Delisle. ParisC. Klincksieck1899 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 1

Date

1899

Cote

H bib 12543

Résultat n°9

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.

Date

4 mars 1834-23 février 1842

Cote

4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

Date

1829-1842

Cote

5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

Date

1939

Cote

3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ. par Robert Fawtier ; sous la dir. de M. CH.-V. Langlois . ParisKlincksieck1930 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 2

Date

1930

Cote

H bib 12544

Résultat n°13

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

Date

1841-1889

Cote

5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.

Date

an VIII-1921

Cote

5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Bilan économique et financier de la France / présenté par M. Édouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,.... précédé du Discours radiodiffusé de M. Paul Raynaud,... prononcé le 12 novembre 1938

Date

1938

Cote

Dp 15279 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés aux Archives nationales (sous série Z1G) et dans les Archives départementales, avec un relevé de sources complémentaires (paroisses fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle à nos jours) / Archives nationales ; inventaire par Jean Guérout,...

Date

1981

Cote

H bib 11030/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...

Date

1880

Cote

Ch 633 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. T. III (1708-1715) / publ. par ordre du Ministre des finances, d'après les documents conservés aux Archives nationales, par A. M. de Boislisle,...

Date

1897

Cote

H bib 10206 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.

Date

1923-1940

Cote

3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis XIV / publiés par Jules Guiffrey

Date

1881-1901

Cote

H bib 10147 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.

Date

1925-1934

Cote

3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873

Date

1873

Cote

R Chp 16580

Résultat n°23

Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction des affaires scolaires, culturelles, sportives et touristiques. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne[2000]

Date

[2000]

Cote

Dp 6019

Résultat n°24

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

Date

1807-1879

Cote

5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

Date

1808-1843

Cote

5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870 / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1979

Date

1979

Cote

AD 67/16

Résultat n°27

Archives économiques et financières : sommaire général des fonds / Ministère de l'économie, des finances et du budget, Archives économiques et financières, Direction du personnel et des services généraux

Date

1992

Cote

H bib 11248 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

Date

1980

Cote

Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°30

Banque de France. Emprunt de la Défense nationale, comment souscrire à l'emprunt

Date

1916

Cote

Dp 5375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.

Date

1928

Cote

D bib 978 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde : contribution à l'histoire de l'administration financière sous l'Ancien régime / Jean-Paul Charmeil. ParisA. et J. Picard et Cie1964

Date

1964

Cote

H bib 12242

Résultat n°33

Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général et intendances des finances 1552-1791 / Michel Antoine. ParisFayard2003

Date

2003

Cote

H bib 5155

Résultat n°34

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.

Date

1980

Cote

R Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771

Date

1771

Cote

Hp 9983

Résultat n°36

Le Financement des adductions d'eau potable dans les communes rurales. Subventions en annuités et emprunts locaux

Date

1948

Cote

Dp 5555 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

Date

1939

Cote

3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et le registre E 3659 des Archives nationales / Conseil royal des finances ; [présenté, résumé et annoté par] Michel Antoine

Date

1973

Cote

H bib 3531 (Cote intellectuelle), 21

Résultat n°39

Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François Maillard ; sous la dir. de M. Robert Fawtier. ParisImpr. nationale Klincksieck1961 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 4, 1-2

Date

1961

Cote

H bib 12332

Résultat n°40

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390