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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison
Cote
H bib 139 (Cote intellectuelle)
 Date
1750
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des...
Résultat n°2

Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771
Cote
Hp 9983
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement...
Résultat n°3

De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
Cote
SA 6562 (Cote intellectuelle)
 Date
anVI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
Résultat n°4

Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.
Cote
3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)
 Date
1798-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
Résultat n°5

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.
Cote
5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
Résultat n°6

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Cote
5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Résultat n°7

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Cote
5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Résultat n°8

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.
Cote
4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
Résultat n°9

Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.
Cote
4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
Résultat n°10

Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
Cote
3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)
 Date
1800-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
Résultat n°11

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)
 Date
fructidor an VIII-fructidor an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°12

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.
Cote
5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
Résultat n°13

Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Cote
2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Résultat n°14

Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.
Cote
2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.
Cote
5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
Résultat n°16

Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.
Cote
4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
Résultat n°17

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.
Cote
3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)
 Date
an XII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
Résultat n°18

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)
 Date
brumaire an XIII-12 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°19

Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.
Cote
2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)
 Date
1806-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Généralités
  • Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations,...
Résultat n°20

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).
Cote
5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)
 Date
1807-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...