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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.
Cote
5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
Résultat n°2

Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
Cote
R H bib 5829-1
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Règlement

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
Résultat n°3

Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI et de la reine [1407-1408], de Mgr de Beaujeu et de Mgr de Valois [1463-1464]
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Extraits des comptes de dépenses du roi Charles VI...
Résultat n°4

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°5

Contribuables réfractaires, saisies.
Cote
3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Contribuables réfractaires, saisies.
Résultat n°6

Histoire économique et financière / par Germain Martin ; [éd. par] Gabriel Hanotaux. ParisSociété de l'histoire nationale Plon1927 Histoire de la nation française ; 10
Cote
H bib 12248/10
 Date
1927
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Histoire économique et financière / par Germain Martin...
Résultat n°7

Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !
Cote
Hp 15531 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons...
Résultat n°8

Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert Mignon ; publ. par M. Ch.-V. Langlois ; sous la dir. de M. L. Delisle. ParisC. Klincksieck1899 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 1
Cote
H bib 12543
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Inventaire d'anciens comptes royaux / dressé par Robert...
Résultat n°9

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)
 Date
4 mars 1834-23 février 1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°10

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.
Cote
5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)
 Date
1829-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
Résultat n°11

Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.
Cote
3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
Résultat n°12

Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ. par Robert Fawtier ; sous la dir. de M. CH.-V. Langlois . ParisKlincksieck1930 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 2
Cote
H bib 12544
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Comptes du Trésor : 1296, 1316, 1384, 1477 / publ....
Résultat n°13

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.
Cote
5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)
 Date
1841-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
Résultat n°14

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Cote
5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Résultat n°15

Bilan économique et financier de la France / présenté par M. Édouard Daladier,... et par M. Paul Reynaud,.... précédé du Discours radiodiffusé de M. Paul Raynaud,... prononcé le 12 novembre 1938
Cote
Dp 15279 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Bilan économique et financier de la France / présenté...
Résultat n°16

Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés aux Archives nationales (sous série Z1G) et dans les Archives départementales, avec un relevé de sources complémentaires (paroisses fiscales et communes correspondantes du XVIIIe siècle à nos jours) / Archives nationales ; inventaire par Jean Guérout,...
Cote
H bib 11030/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rôles de la taille de l'élection de Paris : conservés...
Résultat n°17

L'administration des intendants d'après les archives de l'Aube / par H. d' Arbois de Jubainville,...
Cote
Ch 633 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'administration des intendants d'après les archives...
Résultat n°18

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces. T. III (1708-1715) / publ. par ordre du Ministre des finances, d'après les documents conservés aux Archives nationales, par A. M. de Boislisle,...
Cote
H bib 10206 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Correspondance des contrôleurs généraux des finances...
Résultat n°19

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.
Cote
3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)
 Date
1923-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Postes et télécommunications
  • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
Résultat n°20

Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis XIV / publiés par Jules Guiffrey
Cote
H bib 10147 (Cote intellectuelle)
 Date
1881-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Comptes des bâtiments du roi sous le règne de Louis...
Résultat n°21

Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.
Cote
3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)
 Date
1925-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartiteurs et classificateurs des contributions directes....
Résultat n°22

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne. 1873
Cote
R Chp 16580
 Date
1873
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des...
Résultat n°23

Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction des affaires scolaires, culturelles, sportives et touristiques. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne[2000]
Cote
Dp 6019
 Date
[2000]
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Aides culturelles / Conseil général de la Marne, direction...
Résultat n°24

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).
Cote
5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)
 Date
1807-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
Résultat n°25

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Cote
5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)
 Date
1808-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Résultat n°26

Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870 / Archives départementales du Bas-Rhin ; [rédigé] par Guy de Lavareille ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives du Bas-Rhin1979
Cote
AD 67/16
 Date
1979
 Lieu
Bas-Rhin (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série P : finances : 1800-1870...
Résultat n°27

Archives économiques et financières : sommaire général des fonds / Ministère de l'économie, des finances et du budget, Archives économiques et financières, Direction du personnel et des services généraux
Cote
H bib 11248 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Archives économiques et financières : sommaire général...
Résultat n°28

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
Cote
Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
Résultat n°29

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311-2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
Résultat n°30

Banque de France. Emprunt de la Défense nationale, comment souscrire à l'emprunt
Cote
Dp 5375 (Cote intellectuelle)
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Banque de France. Emprunt de la Défense nationale,...
Résultat n°31

Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.
Cote
D bib 978 (Cote intellectuelle)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Pourquoi Poincaré ne stabilisera pas / Léon H. R.
Résultat n°32

Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde : contribution à l'histoire de l'administration financière sous l'Ancien régime / Jean-Paul Charmeil. ParisA. et J. Picard et Cie1964
Cote
H bib 12242
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Trésoriers de France à l'époque de la Fronde :...
Résultat n°33

Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général et intendances des finances 1552-1791 / Michel Antoine. ParisFayard2003
Cote
H bib 5155
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le coeur de l'Etat : surintendance, contrôle général...
Résultat n°34

Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
Cote
R Chp 17141/74 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les dossiers de la Marne. Les Finances / C.E.L.A.M.
Résultat n°35

Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement en France (20 juin). 1771
Cote
Hp 9983
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Lettre sur l'état actuel du crédit du gouvernement...
Résultat n°36

Le Financement des adductions d'eau potable dans les communes rurales. Subventions en annuités et emprunts locaux
Cote
Dp 5555 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Financement des adductions d'eau potable dans les...
Résultat n°37

Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
Cote
3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
Résultat n°38

Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et le registre E 3659 des Archives nationales / Conseil royal des finances ; [présenté, résumé et annoté par] Michel Antoine
Cote
H bib 3531 (Cote intellectuelle), 21
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil royal des finances au XVIIIe siècle : et...
Résultat n°39

Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François Maillard ; sous la dir. de M. Robert Fawtier. ParisImpr. nationale Klincksieck1961 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 4, 1-2
Cote
H bib 12332
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Comptes royaux : 1314-1328 / publ. par M. François...
Résultat n°40

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015
Cote
H bib 7390
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
Résultat n°41

Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire 1800-1815 / Georges Clause. ParisUniversité Paris IV -Sorbonne1974
Cote
1 Mi 25
 Date
1974
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux microfilmés
  • Microfilm de complément
  • Le département de la Marne sous le Consulat et l'Empire...
Résultat n°42

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Cote
5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Résultat n°43

Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.
Cote
2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)
 Date
1901-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
Résultat n°44

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin
Cote
D bib 208 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
Résultat n°45

Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.
Cote
3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)
 Date
1928-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
Résultat n°46

Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.
Cote
3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
Résultat n°47

Les financements culturels européens / [Relais culture Europe] ; [avec la collab. du Ministère de la culture et de la communication, Département des affaires internationales]
Cote
H bib 4838 (Cote intellectuelle)
 Date
2001
 Lieu
Europe
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les financements culturels européens / [Relais culture...
Résultat n°48

L'Activité des services du trésor dans la Marne de 1954 à 1958
Cote
Chp 16133 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Activité des services du trésor dans la Marne de...
Résultat n°49

Au coeur de l'Europe, la Marne. Pays du Champagne / Conseil général de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2003
Cote
Dp 6021
 Date
2003
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Au coeur de l'Europe, la Marne. Pays du Champagne /...
Résultat n°50

Les bases historiques de la finance moderne
Cote
H bib 1535 (Cote intellectuelle), 161
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les bases historiques de la finance moderne
Résultat n°51

Sully. Économies royales / Joseph Chailley
Cote
LB 4107 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Sully. Économies royales / Joseph Chailley
Résultat n°52

L'organisation du crédit en Allemagne et en France
Cote
H bib 4059 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu
France, Allemagne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'organisation du crédit en Allemagne et en France
Résultat n°53

De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche
Cote
LB 4285 (Cote intellectuelle)
 Date
1832
 Lieu
Angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell...
Résultat n°54

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.
Cote
3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)
 Date
an XII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
Résultat n°55

L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie Nationale1925
Cote
Hp 10350
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • L'Emprunt 1925, avec garantie de change. [Paris]Imprimerie...
Résultat n°56

Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.
Cote
3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
Résultat n°57

Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 & 1681, que des Règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique, pour la commodité de toutes les Personnes qui sont obligées de la connoître & de les exécuter. Par le Sieur Pierre Brunet de Granmaison
Cote
H bib 139 (Cote intellectuelle)
 Date
1750
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire des Aydes ou les Dispositions, tant des...
Résultat n°58

Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
Cote
2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)
 Date
1907-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
Résultat n°59

Comptes royaux (1285-1314) : Tome I. Comptes généraux / publiés par M. Robert Fawtier ;avec le concours de M. François Maillard. ParisImpr. nationale1953 Recueil des historiens de la France. Documents financiers ; 3
Cote
H bib 12545
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Comptes royaux (1285-1314) : Tome I. Comptes généraux...
Résultat n°60

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Cote
Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Résultat n°61

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)
 Date
brumaire an XIII-12 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°62

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.
Cote
4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)
 Date
1843-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
Résultat n°63

Le Bureau des Finances de Châlons
Cote
Delta 26/12 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le Bureau des Finances de Châlons
Résultat n°64

Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne et celle des Alliés / Daniel Bellet
Cote
H bib 4057 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comment payer les frais de guerre. La fortune de l'Allemagne...
Résultat n°65

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Cote
5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Résultat n°66

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.
Cote
5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
Résultat n°67

Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.
Cote
3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)
 Date
1798-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
Résultat n°68

Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.
Cote
2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Généralités
  • Mesures financières. - Prélèvement général de 10 %...
Résultat n°69

Situation financière des communes et des départements de France. ParisNancy Berger-Levrault et cie1818-1939
Cote
Delta 1301/1-16
 Date
1818-1939
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Situation financière des communes et des départements...
  • Situation financière des communes et des départements...
Résultat n°70

Emprunts, généralités.
Cote
5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunts, généralités.
Résultat n°71

Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.
Cote
3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartition des contributions foncières personnelles...
Résultat n°72

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.
Cote
5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)
 Date
1893-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Personnel du trésor
  • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
Résultat n°73

Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Cote
2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Résultat n°74

Bilan des aides de l'Etat obtenues par la région Champagne-Ardenne en 1984 / Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Région Champagne-Ardenne1985
Cote
Chp 19012
 Date
1985
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Bilan des aides de l'Etat obtenues par la région Champagne-Ardenne...
Résultat n°75

Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.
Cote
2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
Résultat n°76

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique, série O (administration communale), série P (finances) / par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de A. Privat1911
Cote
AD 48/18
 Date
1911
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique,...
Résultat n°77

Correspondance des intendants avec le Contrôleur général des finances : 1677-1689 : naissance d'une administration : sous-série G7 inventaire analytique / Archives nationales ; [rédigé] par Anette Smedley-Weill ; introduction par Emmanuel Le Roy Ladurie ; préface par Jean Favier
Cote
R H bib 11163/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Correspondance des intendants avec le Contrôleur général...
Résultat n°78

Statistiques financières sur les collectivités locales : Tome I. Statistiques départementales : exercice 1977 / Ministère de l'Intérieur, Direction générale des collectivités locales, Mission d'études et de statistiques
Cote
D bib 10466 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statistiques financières sur les collectivités locales...
Résultat n°79

Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966
Cote
R H bib 5829-2
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Règlement

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Code des marchés publics : règlements d'administration...
Résultat n°80

Vérification des caisses de percepteurs.
Cote
3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)
 Date
1809-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Vérification des caisses de percepteurs.