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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.

    Date

    1841-1889

    Cote

    5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
  2. Résultat n°2

    Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).

    Date

    1807-1879

    Cote

    5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Enregistrement
    • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
  3. Résultat n°3

    Impositions communales. Etats par communes.

    Date

    1927

    Cote

    5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Impositions communales. Etats par communes.
  4. Résultat n°4

    Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.

    Date

    1926

    Cote

    5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 379

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  6. Résultat n°6

    Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.

    Date

    1843

    Cote

    5 Z 378

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
  7. Résultat n°7

    Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
  8. Résultat n°8

    Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.

    Date

    1820-1839

    Cote

    5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.

    Date

    1808-1843

    Cote

    5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
  10. Résultat n°10

    Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
  11. Résultat n°11

    Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Contributions directes
    • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
  13. Résultat n°13

    Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.

    Date

    1924

    Cote

    5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
  14. Résultat n°14

    Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.

    Date

    1829-1842

    Cote

    5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
  15. Résultat n°15

    Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Pensions
    • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
  16. Résultat n°16

    Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
  17. Résultat n°17

    Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
  18. Résultat n°18

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  19. Résultat n°19

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  20. Résultat n°20

    Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Caisse des dépôts
    • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.