Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 9
    • 6
    • 8
    • 5
Nom de l'inventaire
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 9
  • 9
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1932-1936

    Cote

    3 X 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Comptabilité
    • 1932-1936
  2. Résultat n°2

    Révision des taux à partir du 1er janvier 1927

    Date

    1926

    Cote

    3 X 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Taux d'allocation
    • Révision des taux à partir du 1er janvier 1927
  3. Résultat n°3

    1928-1931

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Comptabilité
    • 1928-1931
  4. Résultat n°4

    États des taux par communes en 1913 ; relèvement des taux.

    Date

    1913-1924

    Cote

    3 X 2

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Taux d'allocation
    • États des taux par communes en 1913 ; relèvement des...
  5. Résultat n°5

    Révision des taux à partir du 1er janvier 1935

    Date

    1934

    Cote

    3 X 5

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Taux d'allocation
    • Révision des taux à partir du 1er janvier 1935
  6. Résultat n°6

    1922-1927

    Cote

    3 X 7

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Comptabilité
    • 1922-1927
  7. Résultat n°7

    1914-1921

    Cote

    3 X 6

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Comptabilité
    • 1914-1921
  8. Résultat n°8

    Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement (lois des 17 juin et 30 juillet 1913).

    Date

    1913-1929

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement...
  9. Résultat n°9

    Révision des taux prescrite par la loi de finances du 16 avril 1930

    Date

    1930

    Cote

    3 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
    • Taux d'allocation
    • Révision des taux prescrite par la loi de finances...