Famille nombreuse - Recherche

Résultat n°1
Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 20
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place.
Résultat n°2
Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 21
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place.
Résultat n°3
1927

Cote

7 X 37
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- 1927
Résultat n°4
Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.

Date

1914-1927

Cote

7 X 22
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Admissions au compte du département de familles possédant...
Résultat n°5
A-B.

Date

1934

Cote

7 X 59
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-B.
Résultat n°6
1938

Cote

7 X 90
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1938
Résultat n°7
G-I.

Date

1934

Cote

7 X 62
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G-I.
Résultat n°8
K-Z.

Date

1933

Cote

7 X 58
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- K-Z.
Résultat n°9
Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 35
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Dossiers de demande des allocations de l'encouragement...
Résultat n°10
A-D.

Date

1930

Cote

7 X 45
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-D.
Résultat n°11
Contrôle sur place.

Date

1921-1924

Cote

7 X 18
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place.
Résultat n°12
D-F.

Date

1929

Cote

7 X 40
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- D-F.
Résultat n°13
D-F.

Date

1934

Cote

7 X 61
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- D-F.
Résultat n°14
Contrôle sur place.

Date

1918-1919

Cote

7 X 17
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place.
Résultat n°15
A-F.

Date

1931

Cote

7 X 48
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-F.
Résultat n°16
Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).

Date

1924

Cote

7 X 31
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Déclarations sur papier libre faites par les chefs...
Résultat n°17
H-L.

Date

1933

Cote

7 X 54
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- H-L.
Résultat n°18
J-L.

Date

1935

Cote

7 X 70
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- J-L.
Résultat n°19
1937

Cote

7 X 89
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1937
Résultat n°20
Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 29
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Enquête sur les communes du département ayant accordé...
Résultat n°21
Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.

Date

1930

Cote

7 X 30
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.
Résultat n°22
M-Y.

Date

1930

Cote

7 X 47
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M-Y.
Résultat n°23
R-Z.

Date

1933

Cote

7 X 56
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- R-Z.
Résultat n°24
1936

Cote

7 X 88
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1936
Résultat n°25
R-Z.

Date

1934

Cote

7 X 66
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- R-Z.
Résultat n°26
H-L.

Date

1936

Cote

7 X 76
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- H-L.
Résultat n°27
Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.

Date

1923-1927

Cote

7 X 25
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.
Résultat n°28
A-G.

Date

1936

Cote

7 X 74
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-G.
Résultat n°29
Comptabilité.

Date

1914-1924

Cote

7 X 23
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Comptabilité.
Résultat n°30
G-K.

Date

1929

Cote

7 X 41
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G-K.
Résultat n°31
M-P.

Date

1937

Cote

7 X 83
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M-P.
Résultat n°32
Contrôle sur place.

Date

1924

Cote

7 X 19
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place.
Résultat n°33
E-L.

Date

1930

Cote

7 X 46
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- E-L.
Résultat n°34
D-G.

Date

1933

Cote

7 X 53
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- D-G.
Résultat n°35
1930

Cote

7 X 85
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1930
Résultat n°36
M.

Date

1934

Cote

7 X 64
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M.
Résultat n°37
J-L.

Date

1934

Cote

7 X 63
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- J-L.
Résultat n°38
Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.

Date

1914

Cote

7 X 24
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.
Résultat n°39
G-D.

Date

1935

Cote

7 X 68
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G-D.
Résultat n°40
Révision des taux d'allocation.

Date

1925-1926

Cote

7 X 15
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Révision des taux d'allocation.
Résultat n°41
Journée nationale des familles nombreuses.

Date

1920-1921

Cote

7 X 28
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Journée nationale des familles nombreuses.
Résultat n°42
N-X.

Date

1932

Cote

7 X 51
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- N-X.
Résultat n°43
Statistique des assistés.

Date

1914-1921

Cote

7 X 16
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Statistique des assistés.
Résultat n°44
1924-1926

Cote

7 X 36
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- 1924-1926
Résultat n°45
A-G.

Date

1933

Cote

7 X 52
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-G.
Résultat n°46
Arrondissements de Châlons-sur-Marne, Épernay.

Date

1910

Cote

7 X 12
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Enquête par communes sur les familles nombreuses en...
- Arrondissements de Châlons-sur-Marne, Épernay.
Résultat n°47
A-J.

Date

1933

Cote

7 X 57
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-J.
Résultat n°48
1933

Cote

7 X 86
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1933
Résultat n°49
A-B.

Date

1937

Cote

7 X 79
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-B.
Résultat n°50
Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

Date

1924-1936

Cote

7 X 27
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses (loi...
Résultat n°51
S-Z.

Date

1935

Cote

7 X 73
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- S-Z.
Résultat n°52
N-X.

Date

1931

Cote

7 X 50
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- N-X.
Résultat n°53
D-G.

Date

1936

Cote

7 X 75
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- D-G.
Résultat n°54
A-B.

Date

1935

Cote

7 X 67
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-B.
Résultat n°55
E-I.

Date

1935

Cote

7 X 69
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- E-I.
Résultat n°56
G.

Date

1934

Cote

7 X 60
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G.
Résultat n°57
L-M.

Date

1929

Cote

7 X 42
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- L-M.
Résultat n°58
Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si les bénéficiaires de l'encouragement national sont assujettis ou non à l'impôt général sur le revenu.

Date

1928-1937

Cote

7 X 33
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si...
Résultat n°59
M-O.

Date

1935

Cote

7 X 71
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M-O.
Résultat n°60
1928

Cote

7 X 38
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- 1928
Résultat n°61
P-R.

Date

1935

Cote

7 X 72
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- P-R.
Résultat n°62
États récapitulatifs des familles nombreuses du département de la Marne ; délibérations des commissions spéciales d'enquêtes ; correspondance.

Date

1919

Cote

7 X 14
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Enquête par communes sur les familles nombreuses en...
- États récapitulatifs des familles nombreuses du département...
Résultat n°63
Répertoire général des familles assistées du département.

Date

1932

Cote

7 X 34
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Répertoire général des familles assistées du département.
Résultat n°64
N-Q.

Date

1934

Cote

7 X 65
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- N-Q.
Résultat n°65
1935

Cote

7 X 87
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
- 1935
Résultat n°66
M-Q.

Date

1933

Cote

7 X 55
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M-Q.
Résultat n°67
R-Z.

Date

1936

Cote

7 X 78
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- R-Z.
Résultat n°68
G-M.

Date

1931

Cote

7 X 49
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G-M.
Résultat n°69
N-Q.

Date

1929

Cote

7 X 43
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- N-Q.
Résultat n°70
M-P.

Date

1936

Cote

7 X 77
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- M-P.
Résultat n°71
Interdiction du cumul par décret du 4 avril 1934 du sursalaire familial créé par la loi du 11 mars 1932 et des allocations servies au titre de la loi du 22 juillet 1923.

Date

1934

Cote

7 X 91
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Interdiction du cumul par décret du 4 avril 1934 du...
Résultat n°72
I-L.

Date

1937

Cote

7 X 82
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- I-L.
Résultat n°73
R-Z.

Date

1929

Cote

7 X 44
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- R-Z.
Résultat n°74
Enquête auprès des maires afin de connaître les noms des veufs et veuves bénéficiaires de la loi du 22 juillet 1923 et vivant maritalement.

Date

1928-1936

Cote

7 X 32
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Enquête auprès des maires afin de connaître les noms...
Résultat n°75
G-D.

Date

1937

Cote

7 X 80
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- G-D.
Résultat n°76
E-H.

Date

1937

Cote

7 X 81
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- E-H.
Résultat n°77
Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

Date

1914-1925

Cote

7 X 26
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses (loi...
Résultat n°78
Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould, Vitry-le-François.

Date

1910

Cote

7 X 13
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Assistance aux familles nombreuses
- Enquête par communes sur les familles nombreuses en...
- Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould, Vitry-le-François.
Résultat n°79
R-Z.

Date

1937

Cote

7 X 84
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- R-Z.
Résultat n°80
A-G.

Date

1929

Cote

7 X 39
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
- Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
- Encouragement national aux familles nombreuses
- Fiches signalétiques des familles radiées
- A-G.

Résultats de la recherche

Contrôle sur place.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Contrôle sur place.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

1927

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

A-B.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

1938

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

G-I.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

K-Z.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

A-D.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Contrôle sur place.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

D-F.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

D-F.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Contrôle sur place.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

A-F.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

H-L.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

J-L.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

1937

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.

Date