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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 20

Résultat n°2

Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 21

Résultat n°3

1927

Date

-

Cote

7 X 37

Résultat n°4

Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.

Date

1914-1927

Cote

7 X 22

Résultat n°5

A-B.

Date

1934

Cote

7 X 59

Résultat n°6

1938

Date

-

Cote

7 X 90

Résultat n°7

G-I.

Date

1934

Cote

7 X 62

Résultat n°8

K-Z.

Date

1933

Cote

7 X 58

Résultat n°9

Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 35

Résultat n°10

A-D.

Date

1930

Cote

7 X 45

Résultat n°11

Contrôle sur place.

Date

1921-1924

Cote

7 X 18

Résultat n°12

D-F.

Date

1929

Cote

7 X 40

Résultat n°13

D-F.

Date

1934

Cote

7 X 61

Résultat n°14

Contrôle sur place.

Date

1918-1919

Cote

7 X 17

Résultat n°15

A-F.

Date

1931

Cote

7 X 48

Résultat n°16

Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).

Date

1924

Cote

7 X 31

Résultat n°17

H-L.

Date

1933

Cote

7 X 54

Résultat n°18

J-L.

Date

1935

Cote

7 X 70

Résultat n°19

1937

Date

-

Cote

7 X 89

Résultat n°20

Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 29