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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'art médiéval du registre : chancelleries royales et princières / études réunies par Olivier Guyotjeannin. ParisÉcole des chartes2018 Études et rencontres de l'École des chartes, ISSN 1289-7566 ; 51

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8024

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'art médiéval du registre : chancelleries royales...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'Enregistrement du département de l'Hérault 1791-1968 / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 34/35

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 48/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la sous-série 9 Q : (1-7683) Enregistrement et timbre / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1998

    Date

    1998

    Cote

    AD 78/54

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 9 Q : (1-7683)...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    R H 12084/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    AD 84/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 33/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par Serge de Poorter, et Pierre Boyet ; sous la dir. de Rosine Cleyet-Michaud. NiceArchives départementales des Alpes-Maritimes1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 6/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement...
  11. Résultat n°11

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique des sous-séries 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961) : [1790-1900] / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé par] Dominique Dreyer ; sous la direction de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 68/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des sous-séries 2 Q (Domaine,...
  13. Résultat n°13

    Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 39/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Jura - Archives départementales
    • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement : 1791-1900 / Archives départementales de l'Orne ; [réd. par] Jean-Claude Almin, Jean-Louis Clouard ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 61/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire des sous-séries 2 C et 3 Q / Archives de Tarn-et-Garonne ; dressé par Jean-Jacques Campes ; sous la dir. de Annie Lafforgue. MontaubanArchives départementales1984

    Date

    1984

    Cote

    AD 82/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn-et-Garonne - Archives départementales
    • Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire...
  18. Résultat n°18

    Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 89/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

    Date

    1981

    Cote

    R H 12089/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...