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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

    Date de publication

    1792

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1792

    Cote

    Chp 19330

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
  2. Résultat n°2

    Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Bord, François-Joseph

    Date

    1817

    Cote

    D bib 821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
  3. Résultat n°3

    Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1854

    Cote

    D bib 10151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
  4. Résultat n°4

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  5. Résultat n°5

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  6. Résultat n°6

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  7. Résultat n°7

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1901

    Cote

    D bib 10152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
  8. Résultat n°8

    Les impôts en France : Traité technique / préface de J. Caillaux,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1904

    Cote

    D bib 235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les impôts en France : Traité technique / préface de...
  9. Résultat n°9

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  10. Résultat n°10

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  11. Résultat n°11

    Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne (domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. J.-B. Brunel. - Arrasimpr. de E. Bouvry1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 62/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
    • Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 32/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
  13. Résultat n°13

    Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 27/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine,...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 30/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gard - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
  15. Résultat n°15

    Manuel pratique de manutention et de comptabilité du receveur de l'enregistrement

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    D bib 207 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel pratique de manutention et de comptabilité du...
  16. Résultat n°16

    Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 61 à 394 Q, registres de formalité / Archives départementales de la Dordogne ; Répertoire numérique dressé par Géraud Lavergne et Guy Duboscq. AngoulêmeImpr. de Coquemard1937

    Date

    1937

    Cote

    AD 24/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Dordogne - Archives départementales et communales
    • Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines,...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 81/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
  18. Résultat n°18

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    R H 12010/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales (centre...
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  19. Résultat n°19

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 10/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par L. Imbert. CannesImpr. Aegitna1940

    Date

    1940

    Cote

    AD 6/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux,...