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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

Date

1928

Cote

AD 32/16

Résultat n°2

État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

Date

1980

Cote

AD 35/14

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

Date

1938

Cote

AD 81/12

Résultat n°4

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

Date

1792

Cote

Chp 19330

Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

Date

1994

Cote

AD 33/31

Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

Date

2005

Cote

AD 48/26

Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

Date

1977

Cote

AD 29/10

Résultat n°8

Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

Date

1934

Cote

AD 30/15

Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

Date

1978

Cote

AD 70/14

Résultat n°10

Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

Date

1959

Cote

R H bib 5820

Résultat n°11

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

Date

1896

Cote

D bib 146 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de la Haute-Loire ; réd. par André Brochier, et Pascal Pagès ; établi sous la dir. de Yves Soulingeas, et Martin de Framond. Le PuyArchives départementales de la Haute-Loire1993

Date

1993

Cote

AD 43/14

Résultat n°13

Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932

Date

1932

Cote

AD 27/13

Résultat n°14

Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

Date

1982

Cote

R NAT 4

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

Date

1986

Cote

AD 37/10

Résultat n°16

Acte administratif

Date

1898

Cote

Hp 15395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime / dressé par Ch. [Charles] H. Lerch,... et Georges Laheurte. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1969

Date

1969

Cote

AD 70/5

Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

Date

1986

Cote

R H 12037/3

Résultat n°19

Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement : sous séries C bis et Q bis, précédé d'une étude sur l'institution et ses registres / Archives départementales du Puy-de-Dôme ; par Paul Prouzat. - Clermont-FerrandArchives du Puy-de-Dôme1951

Date

1951

Cote

AD 63/5

Résultat n°20

Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

Date

1950

Cote

AD 64/17