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  1. Résultat n°1

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    R Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  2. Résultat n°2

    L'emploi obligatoire des pensionnés de guerre dans les entreprises industrielles, commerciales et agricoles : étude pratique de la loi du 26 avril 1924 et du décret du 9 juin 1928, avec la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la redevance dite des mutilés / par J. Theis

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Theis, Jean

    Date

    1938

    Cote

    D bib 34 (Cote intellectuelle), 21

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'emploi obligatoire des pensionnés de guerre dans...
  3. Résultat n°3

    Emplois civils et militaires réservés aux engagés et rengagés par la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée et mentionnés dans les tableaux E, F et G annexés à cette loi / République Française, Ministère de la Guerre, Secrétariat de la Commission de classement des candidats aux emplois réservés par la loi du 21 mars 1905 aux engagés et rengagés. Paris1906

    Date

    1906

    Cote

    Hp 17561

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Emplois civils et militaires réservés aux engagés et...
  4. Résultat n°4

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  5. Résultat n°5

    Emplois civils et militaires réservés aux engagés et rengagés par la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée et mentionnés dans les tableaux E, F et G annexés à cette loi / République Française, Ministère de la Guerre, Secrétariat de la Commission de classement des candidats aux emplois réservés par la loi du 21 mars 1905 aux engagés et rengagés. Paris1906

    Date

    1906

    Cote

    R Hp 17561

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Emplois civils et militaires réservés aux engagés et...