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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

    Date de publication

    1715

    Auteur

    Le Grand, Louis

    Date

    1715

    Cote

    LB 5484 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
  2. Résultat n°2

    Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    LB 5483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...
  3. Résultat n°3

    Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere

    Date de publication

    1768

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1768

    Cote

    LB 1161 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication...
  4. Résultat n°4

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Van Dievoet, Guido

    Date

    1986

    Cote

    Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  5. Résultat n°5

    Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Jouanique, Pierre

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
  7. Résultat n°7

    Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
  8. Résultat n°8

    Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1852

    Cote

    Hp 5702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
  9. Résultat n°9

    La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Descamps-Lacour, Anne

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
  10. Résultat n°10

    Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1982

    Cote

    Delta 103/148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
  11. Résultat n°11

    Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Pélicier, Paul

    Date

    1887

    Cote

    Delta 103/78 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
  12. Résultat n°12

    Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Herelle, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Delta 102/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
  13. Résultat n°13

    Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

    Date de publication

    1567

    Auteur

    Du Moulin, Charles

    Date

    1567

    Cote

    Chp 12360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
  14. Résultat n°14

    Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Collinet, Paul

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
  15. Résultat n°15

    L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Chenon, Emile

    Date

    1907

    Cote

    Chp 6620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
  16. Résultat n°16

    Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Durand, Étienne

    Date

    1722

    Cote

    Ch 20004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
  17. Résultat n°17

    Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

    Date de publication

    1704

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1704

    Cote

    Ch 1329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
  18. Résultat n°18

    Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais

    Date de publication

    1765

    Auteur

    Thieriot, Jean-Baptiste-François-Nicolas

    Date

    1765

    Cote

    Ch 660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec...
  19. Résultat n°19

    Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Roserot, Alphonse

    Date

    1900

    Cote

    Ch 642 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
  20. Résultat n°20

    Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny

    Date de publication

    1660

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1660

    Cote

    Ch 295 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles...