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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.

    Date

    2009

    Cote

    Delta 3285/2

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
  2. Résultat n°2

    Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France / Martine Grinberg.

    Date

    2006

    Cote

    Delta 1689/7

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Histoire & sociétés rurales
    • Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France...
  3. Résultat n°3

    La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Descamps-Lacour, Anne

    Date

    1998

    Cote

    Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
  4. Résultat n°4

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Van Dievoet, Guido

    Date

    1986

    Cote

    Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  5. Résultat n°5

    Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1982

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1982

    Cote

    Delta 103/148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
  6. Résultat n°6

    Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

    Date de publication

    1967

    Auteur

    Jouanique, Pierre

    Date

    1967

    Cote

    Hp 8304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Gilissen, John

    Date

    1962

    Cote

    H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
  8. Résultat n°8

    Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
  9. Résultat n°9

    Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
  10. Résultat n°10

    Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Collinet, Paul

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
  11. Résultat n°11

    Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Du Breuil, Guillaume

    Date

    1909

    Cote

    H bib 433 (Cote intellectuelle), 42

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv....
  12. Résultat n°12

    L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Chenon, Emile

    Date

    1907

    Cote

    Chp 6620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
  13. Résultat n°13

    Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...

    Date de publication

    1899-1900

    Auteur

    Philippe de Beaumanoir (1250?-1296)

    Date

    1899-1900

    Cote

    H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
  14. Résultat n°14

    Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Roserot, Alphonse

    Date

    1900

    Cote

    Ch 642 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
  15. Résultat n°15

    Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe siècle)

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Laurent, Paul

    Date

    1889

    Cote

    Ch 21 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe...
  16. Résultat n°16

    Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Pélicier, Paul

    Date

    1887

    Cote

    Delta 103/78 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
  17. Résultat n°17

    Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Herelle, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Delta 102/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
  18. Résultat n°18

    Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Arbois de Jubainville, Henri d'

    Date

    1852

    Cote

    Hp 5702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
  19. Résultat n°19

    Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..

    Date de publication

    1842

    Auteur

    Philippe de Beaumanoir (1250?-1296)

    Date

    1842

    Cote

    H bib 849 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
  20. Résultat n°20