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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 860 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole
  2. Résultat n°2

    La constitution de 1830. Journal des faits politiques et littéraires... Prospectus

    Date de publication

    1830

    Date

    1830

    Cote

    Hp 25034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La constitution de 1830. Journal des faits politiques...
  3. Résultat n°3

    Constitution et gouvernement de la France / par Louis Trotabas,...

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1938

    Cote

    D bib 430 (Cote intellectuelle), 135

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Constitution et gouvernement de la France / par Louis...
  4. Résultat n°4

    Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
  5. Résultat n°5

    Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre...
  6. Résultat n°6

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    H bib 2864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  7. Résultat n°7

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  8. Résultat n°8

    Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution de la République Argentine, thèse pour le doctorat, présentée par M. Georges Taussac

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Taussac, Georges

    Date

    1904

    Cote

    SA 66 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Université de Toulouse. Faculté de droit. Constitution...
  9. Résultat n°9

    Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Dhérent, Catherine

    Date

    1999

    Cote

    Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Célébration du 40e anniversaire de la Constitution...
  10. Résultat n°10

    Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les églises, l'élu et l'administration / Fondation pour l'innovation politique. Paris.Fondation pour l'innovation politique2005

    Date

    2005

    Cote

    Hp 8748

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Ce que change la Constitution européenne : pour la...
  11. Résultat n°11

    [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité [exposition, Paris, Archives nationales, 27 mars 2013 - 24 juin 2013] / [catalogue sous la direction scientifique de Elsa Marguin-Hamon]. - ParisSomogyArchives nationales2013

    Date

    2013

    Cote

    H bib 11734

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2013] Le pouvoir...
  12. Résultat n°12

    Histoire constitutionnelle française : de la prise de la Bastille à Waterloo / Daniel Amson. ParisLGDJ2010

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5424

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire constitutionnelle française : de la prise...
  13. Résultat n°13

    Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Lassaigne, Jean

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution de la République française - 27 octobre...
  14. Résultat n°14

    Constitution de 1848

    Date de publication

    [1848]

    Date

    [1848]

    Cote

    Hp 8252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de 1848
  15. Résultat n°15

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25081

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  16. Résultat n°16

    Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles...
  17. Résultat n°17

    L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François sur l'homme et sur les loix / Gaspard-Louis Rouillé d'Orfeuil. Hispaan (Paris)1773

    Date

    1773

    Cote

    Ch 2108

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'alambic des loix ou Observations de l'ami des François...
  18. Résultat n°18

    Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée nationale le 3 septembre 1791

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 5257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution française / présentée au roi par l'Assemblée...
  19. Résultat n°19

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  20. Résultat n°20

    Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso éditions2016 Systèmes. Cours, ISSN 0987-9927

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7505

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso...