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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  2. Résultat n°2

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  3. Résultat n°3

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  4. Résultat n°4

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  5. Résultat n°5

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  6. Résultat n°6

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  7. Résultat n°7

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  8. Résultat n°8

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  9. Résultat n°9

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  10. Résultat n°10

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  11. Résultat n°11

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  12. Résultat n°12

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  13. Résultat n°13

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  14. Résultat n°14

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  15. Résultat n°15

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  16. Résultat n°16

    Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    SA 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
  17. Résultat n°17

    Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    SA 6353 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant...
  18. Résultat n°18

    L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    LB 3924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
  19. Résultat n°19

    Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

    Date de publication

    [1837]

    Date

    [1837]

    Cote

    Dp 5668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle...
  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1993

    Cote

    Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...