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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations municipales.

    146 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1871-1881

    Cote

    E DEPOT 13509

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Anglure
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  2. Résultat n°2
    Délibérations municipales.

    51 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1857

    Cote

    E DEPOT 10327

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champlat-Boujacourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  3. Résultat n°3
    Délibérations municipales.

    94 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1853

    Cote

    E DEPOT 16404

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  4. Résultat n°4

    Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    [1832]

    Cote

    Chp 6886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims,...
  5. Résultat n°5
    Délibérations municipales.

    11 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1841-1843

    Cote

    E DEPOT 12809

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  6. Résultat n°6
    Délibérations municipales.

    61 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1786-1788

    Cote

    E DEPOT 3753

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Aigny
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  7. Résultat n°7
    Délibérations municipales.

    32 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1750-1753

    Cote

    E DEPOT 2429

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  8. Résultat n°8
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1867-1888

    Cote

    E DEPOT 18425

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chepy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  9. Résultat n°9
    Délibérations municipales.

    55 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1846-1851

    Cote

    E DEPOT 16783

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chamery
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  10. Résultat n°10
    Délibérations municipales.

    102 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1858

    Cote

    E DEPOT 3670

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  11. Résultat n°11
    Délibérations municipales.

    271 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1950

    Cote

    E dépôt 13863

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magneux
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  12. Résultat n°12
    Délibérations municipales.

    172 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an XI-1847

    Cote

    E DEPOT 9429

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Crugny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  13. Résultat n°13

    A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les électeurs du conseil municipal de la...
  14. Résultat n°14
    Délibérations municipales.

    100 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1866

    Cote

    E DEPOT 18424

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chepy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  15. Résultat n°15
    Délibérations municipales.

    103 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1852

    Cote

    E DEPOT 14103

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  16. Résultat n°16
    Délibérations municipales.

    242 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1856-1894

    Cote

    E DEPOT 8156

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gizaucourt
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  17. Résultat n°17
    Délibérations municipales.

    102 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1854-1869

    Cote

    E DEPOT 8851

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Couvrot
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  18. Résultat n°18

    Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Chp 6115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les...
  19. Résultat n°19

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421) / Sylvette Guilbert. Châlons-en-ChampagneArchives municipales de Châlons-en-Champagne2001 Sources anciennes de l'histoire de Châlons-en-Champagne. 1

    Date

    2001

    Cote

    Ch 1465

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne...
  21. Résultat n°21
    Délibérations municipales.

    297 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1884-1912

    Cote

    E DEPOT 4362

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Châtillon-sur-Morin
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  22. Résultat n°22
    Délibérations municipales.

    300 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1882-1889

    Cote

    E DEPOT 1405

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  23. Résultat n°23
    Délibérations municipales.

    104 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    E DEPOT 9731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  24. Résultat n°24
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1794-1846

    Cote

    E DEPOT 9303

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Aubilly
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  25. Résultat n°25
    Délibérations municipales.

    170 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1843-1878

    Cote

    E DEPOT 9732

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  26. Résultat n°26

    Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Genique, Gaston

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et...
  27. Résultat n°27
    Délibérations municipales.

    82 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1790

    Cote

    E DEPOT 83

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  28. Résultat n°28
    Délibérations municipales.

    185 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1847-1883

    Cote

    E DEPOT 9662

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Arrigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  29. Résultat n°29
    Délibérations municipales.

    76 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1790

    Cote

    E DEPOT 3688

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cernon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  30. Résultat n°30
    Délibérations municipales.

    143 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1832-1856

    Cote

    E DEPOT 8283

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dommartin-Lettrée
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  31. Résultat n°31
    Délibérations municipales

    195 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1879-1887

    Cote

    E dépôt 14770

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cumières
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  32. Résultat n°32
    Délibérations.

    55 medias

    Délibérations.

    Date

    1845-1853

    Cote

    E DEPOT 9560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chatelier (Le)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
  33. Résultat n°33
    Délibérations municipales

    54 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1838-1841

    Cote

    E DEPOT 9634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ambrières
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  34. Résultat n°34
    Délibérations municipales.

    252 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1890-1905

    Cote

    E DEPOT 18105

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Germaine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  35. Résultat n°35
    Délibérations municipales.

    136 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1804-1839

    Cote

    E DEPOT 16781

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chamery
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  36. Résultat n°36
    Délibérations municipales.

    167 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1856-1877

    Cote

    E DEPOT 17681

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bouzy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  37. Résultat n°37
    Délibérations municipales.

    302 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1889-1895

    Cote

    E DEPOT 1406

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  38. Résultat n°38
    Délibérations municipales.

    112 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1869-1878

    Cote

    E DEPOT 8852

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Couvrot
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  39. Résultat n°39
    Délibérations municipales.

    141 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an II-1846

    Cote

    E DEPOT 9598

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Drosnay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  40. Résultat n°40
    Délibérations municipales.

    55 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1842

    Cote

    E DEPOT 679

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hautvillers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  41. Résultat n°41
    Délibérations municipales.

    83 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1792-an V

    Cote

    E DEPOT 14

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Binarville
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  42. Résultat n°42
    Délibérations municipales.

    95 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1800-1816

    Cote

    E DEPOT 8408

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Blacy
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  43. Résultat n°43
    Délibérations municipales.

    244 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1921-1967

    Cote

    E DEPOT 14184

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  44. Résultat n°44
    Délibérations municipales.

    100 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1889-1893

    Cote

    E DEPOT 12666

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Isle-sur-Marne
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  45. Résultat n°45
    Délibérations municipales.

    127 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1913-1933

    Cote

    E DEPOT 8875

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Braux-Sainte-Cohière
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  46. Résultat n°46

    Extrait des registres des délibérations de Messieurs les Lieutenant, Gens du Conseil et Echevins de la ville de Reims, du jeudi 26 février 1789

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations de Messieurs...
  47. Résultat n°47
    Délibérations municipales.

    137 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1877-1892

    Cote

    E DEPOT 17682

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bouzy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  48. Résultat n°48

    Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    SA 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
  49. Résultat n°49

    La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux / par Léon Morgand, ... ; revu et mis à jour par Henri Morgand, ..

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Morgand, Henri

    Date

    1923

    Cote

    D bib 526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril...
  50. Résultat n°50
    Délibérations municipales.

    64 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1791-1794

    Cote

    E DEPOT 17755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Juvigny
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  51. Résultat n°51

    Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1993

    Cote

    Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...
  52. Résultat n°52
    Délibérations municipales.

    50 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1793-1795

    Cote

    E DEPOT 9371

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cheminon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  53. Résultat n°53
    Délibérations municipales.

    94 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1851-1872

    Cote

    E DEPOT 4628

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gourgançon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  54. Résultat n°54
    Délibérations municipales.

    33 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1806-1829

    Cote

    E DEPOT 11326

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Janvilliers
    • ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  55. Résultat n°55
    Délibérations municipales.

    152 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1928

    Cote

    E DEPOT 18552

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  56. Résultat n°56

    Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités de son ressort [sur le serment des fonctionnaires]

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Chp 15231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités...
  57. Résultat n°57
    Délibérations municipales.

    201 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1830-1836

    Cote

    E DEPOT 1398

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  58. Résultat n°58
    Délibérations municipales.

    242 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1878-1904

    Cote

    E DEPOT 19163

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  59. Résultat n°59
    Délibérations municipales.

    298 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1893-1935

    Cote

    E DEPOT 4637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Euvy
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  60. Résultat n°60
    Délibérations municipales.

    217 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1949

    Cote

    E DEPOT 15601

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Epoye
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  61. Résultat n°61
    Délibérations municipales.

    150 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1945-1958

    Cote

    E DEPOT 18821

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gigny-aux-Bois
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  62. Résultat n°62
    Délibérations municipales.

    198 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1901-1908

    Cote

    E DEPOT 14248

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fère-Champenoise
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  63. Résultat n°63
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1835-1855

    Cote

    E DEPOT 8155

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gizaucourt
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  64. Résultat n°64
    Délibérations municipales.

    42 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1800-1806

    Cote

    E DEPOT 9372

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cheminon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  65. Résultat n°65
    Délibérations municipales.

    283 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1791-an II

    Cote

    E DEPOT 10

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dormans
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  66. Résultat n°66
    Délibérations municipales.

    255 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1893-1907

    Cote

    E DEPOT 11615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chouilly
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  67. Résultat n°67
    Délibérations municipales.

    252 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1832-1859

    Cote

    E DEPOT 9490

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magenta
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  68. Résultat n°68
    Délibérations municipales.

    271 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1875-1882

    Cote

    E DEPOT 1404

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  69. Résultat n°69
    Délibérations municipales.

    196 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1859-1867

    Cote

    E DEPOT 1402

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  70. Résultat n°70

    Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte rendu de la séance du 26 mars 1925] / Henry Gérard

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Gérard, Henry

    Date

    1925

    Cote

    Chp 10377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte...
  71. Résultat n°71
    Délibérations municipales.

    97 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1793-1811

    Cote

    E DEPOT 4141

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baudement
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  72. Résultat n°72
    Délibérations municipales.

    50 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1826-1837

    Cote

    E DEPOT 3692

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cernon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  73. Résultat n°73
    Délibérations municipales.

    130 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1865-1878

    Cote

    E DEPOT 9127

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ludes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  74. Résultat n°74
    Délibérations municipales.

    54 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1848

    Cote

    E dépôt 14021

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clamanges
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  75. Résultat n°75
    Délibérations municipales.

    107 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1894-1905

    Cote

    E DEPOT 13717

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Alliancelles
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  76. Résultat n°76
    Délibérations municipales.

    213 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1894-1925

    Cote

    E DEPOT 4615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courcemain
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  77. Résultat n°77
    Délibérations municipales.

    121 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1905-1933

    Cote

    E DEPOT 18871

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-aux-Bois
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  78. Résultat n°78
    Délibérations municipales.

    99 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1877-1883

    Cote

    E dépôt 14431

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Jussecourt-Minecourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  79. Résultat n°79
    Délibérations municipales.

    195 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1878-1894

    Cote

    E DEPOT 9604

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Drosnay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  80. Résultat n°80
    Délibérations municipales.

    103 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1808-1822

    Cote

    E DEPOT 9642

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cormicy
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.