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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations municipales.

    146 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1871-1881

    Cote

    E DEPOT 13509

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Anglure
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  2. Résultat n°2
    Délibérations municipales.

    51 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1857

    Cote

    E DEPOT 10327

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champlat-Boujacourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  3. Résultat n°3
    Délibérations municipales.

    94 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1853

    Cote

    E DEPOT 16404

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  4. Résultat n°4

    Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    [1832]

    Cote

    Chp 6886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims,...
  5. Résultat n°5
    Délibérations municipales.

    11 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1841-1843

    Cote

    E DEPOT 12809

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  6. Résultat n°6
    Délibérations municipales.

    61 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1786-1788

    Cote

    E DEPOT 3753

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Aigny
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  7. Résultat n°7
    Délibérations municipales.

    32 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1750-1753

    Cote

    E DEPOT 2429

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  8. Résultat n°8
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1867-1888

    Cote

    E DEPOT 18425

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chepy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  9. Résultat n°9
    Délibérations municipales.

    55 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1846-1851

    Cote

    E DEPOT 16783

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chamery
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  10. Résultat n°10
    Délibérations municipales.

    102 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1858

    Cote

    E DEPOT 3670

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  11. Résultat n°11
    Délibérations municipales.

    271 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1950

    Cote

    E dépôt 13863

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Magneux
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations municipales.
  12. Résultat n°12
    Délibérations municipales.

    172 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an XI-1847

    Cote

    E DEPOT 9429

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Crugny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  13. Résultat n°13

    A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les électeurs du conseil municipal de la...
  14. Résultat n°14
    Délibérations municipales.

    100 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1848-1866

    Cote

    E DEPOT 18424

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chepy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  15. Résultat n°15
    Délibérations municipales.

    103 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1852

    Cote

    E DEPOT 14103

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  16. Résultat n°16
    Délibérations municipales.

    242 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1856-1894

    Cote

    E DEPOT 8156

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gizaucourt
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  17. Résultat n°17
    Délibérations municipales.

    102 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1854-1869

    Cote

    E DEPOT 8851

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Couvrot
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  18. Résultat n°18

    Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Chp 6115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les...
  19. Résultat n°19

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421) / Sylvette Guilbert. Châlons-en-ChampagneArchives municipales de Châlons-en-Champagne2001 Sources anciennes de l'histoire de Châlons-en-Champagne. 1

    Date

    2001

    Cote

    Ch 1465

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Registre de délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne...
  21. Résultat n°21
    Délibérations municipales.

    297 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1884-1912

    Cote

    E DEPOT 4362

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Châtillon-sur-Morin
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  22. Résultat n°22
    Délibérations municipales.

    300 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1882-1889

    Cote

    E DEPOT 1405

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  23. Résultat n°23
    Délibérations municipales.

    104 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    E DEPOT 9731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  24. Résultat n°24
    Délibérations municipales.

    142 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1794-1846

    Cote

    E DEPOT 9303

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Aubilly
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  25. Résultat n°25
    Délibérations municipales.

    170 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1843-1878

    Cote

    E DEPOT 9732

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Argers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  26. Résultat n°26

    Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Genique, Gaston

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et...
  27. Résultat n°27
    Délibérations municipales.

    82 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1790

    Cote

    E DEPOT 83

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  28. Résultat n°28
    Délibérations municipales.

    185 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1847-1883

    Cote

    E DEPOT 9662

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Arrigny
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  29. Résultat n°29
    Délibérations municipales.

    76 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1790

    Cote

    E DEPOT 3688

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cernon
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  30. Résultat n°30
    Délibérations municipales.

    143 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1832-1856

    Cote

    E DEPOT 8283

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dommartin-Lettrée
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  31. Résultat n°31
    Délibérations municipales

    195 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1879-1887

    Cote

    E dépôt 14770

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cumières
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  32. Résultat n°32
    Délibérations.

    55 medias

    Délibérations.

    Date

    1845-1853

    Cote

    E DEPOT 9560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chatelier (Le)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
  33. Résultat n°33
    Délibérations municipales

    54 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1838-1841

    Cote

    E DEPOT 9634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ambrières
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  34. Résultat n°34
    Délibérations municipales.

    252 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1890-1905

    Cote

    E DEPOT 18105

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Germaine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  35. Résultat n°35
    Délibérations municipales.

    136 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1804-1839

    Cote

    E DEPOT 16781

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chamery
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  36. Résultat n°36
    Délibérations municipales.

    167 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1856-1877

    Cote

    E DEPOT 17681

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bouzy
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  37. Résultat n°37
    Délibérations municipales.

    302 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1889-1895

    Cote

    E DEPOT 1406

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES MODERNES
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  38. Résultat n°38
    Délibérations municipales.

    112 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1869-1878

    Cote

    E DEPOT 8852

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Couvrot
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  39. Résultat n°39
    Délibérations municipales.

    141 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    an II-1846

    Cote

    E DEPOT 9598

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Drosnay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  40. Résultat n°40
    Délibérations municipales.

    55 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1842

    Cote

    E DEPOT 679

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hautvillers
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.