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378 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    1872

    Date

    1872

    Cote

    Chp 6816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour le conseil général de la Marne
  2. Résultat n°2

    Règlement pour le conseil général de la Marne

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 6817 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour le conseil général de la Marne
  3. Résultat n°3

    Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 6973 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Conseil général permanent de la commune...
  4. Résultat n°4

    Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal...
  5. Résultat n°5

    A la rencontre du Conseil Général

    Date de publication

    [1989]

    Date

    [1989]

    Cote

    Chp 12253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A la rencontre du Conseil Général
  6. Résultat n°6

    Le Conseil Général [de la Marne]

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Chp 12447 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil Général [de la Marne]
  7. Résultat n°7

    Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 15015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général et conseil d'arrondissement du département...
  8. Résultat n°8

    An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    Chp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
  9. Résultat n°9

    Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10

    Date de publication

    [1802]

    Date

    [1802]

    Cote

    Chp 15346 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste du tiers des membres du conseil général du département...
  10. Résultat n°10

    Le Conseil général de l'Aube

    Date de publication

    décembre 1972

    Date

    décembre 1972

    Cote

    Chp 16989 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Conseil général de l'Aube
  11. Résultat n°11

    Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    Chp 17046 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975
  12. Résultat n°12

    Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990

    Date de publication

    [1992]

    Date

    [1992]

    Cote

    Chp 17929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990
  13. Résultat n°13

    Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée départementale

    Date de publication

    2004

    Date

    2004

    Cote

    Chp 19327

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée...
  14. Résultat n°14

    Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum des conseils généraux (session d'avril 1923) / Camille Servat

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Servat, Camille

    Date

    1923

    Cote

    Dp 5323 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum...
  15. Résultat n°15

    Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne ; Comité départemental de documentation pédagogique, collab.

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 6015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne...
  16. Résultat n°16

    Observations sur le projet de loi relatif aux conseils généraux / par M. le Cte de Montalivet

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Montalivet, Marthe-Camille Bachasson (1801-1880 ; comte de)

    Date

    1865

    Cote

    Hp 5246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Observations sur le projet de loi relatif aux conseils...
  17. Résultat n°17

    Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique

    Date de publication

    1990

    Date

    1990

    Cote

    Hp 16441 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique
  18. Résultat n°18

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.