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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale de conciliation. - Nominations de membres, convocations de réunions, correspondance.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 443, 3 Z 88 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Commission départementale de conciliation. - Nominations...
  2. Résultat n°2

    Conventions collectives de travail, dossiers de divers groupements et professions, correspondance.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 442, 3 Z 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Conventions collectives de travail, dossiers de divers...
  3. Résultat n°3

    Repos hebdomadaire. - Arrêtés de fixation des jours, délibérations des conseils municipaux, contraventions à la législation du travail, rapports de police, dossiers par corps de métiers.

    Date

    1921-1939

    Cote

    3 Z 441, 3 Z 852 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire. - Arrêtés de fixation des jours,...
  4. Résultat n°4

    Commission de surveillance du travail des enfants mineurs dans l'industrie. - Registre des délibérations.

    Date

    1880-1898

    Cote

    2 Z 387, 2 Z 279 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail. Emploi des enfants, des femmes
    • Commission de surveillance du travail des enfants mineurs...
  5. Résultat n°5

    Travail des enfants, des filles mineures, des adultes, des femmes dans l'industrie, les usines et les manufactures. - Instructions, circulaires, correspondance générale.

    Date

    1866-1904

    Cote

    2 Z 386, 2 Z 278 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail. Emploi des enfants, des femmes
    • Travail des enfants, des filles mineures, des adultes,...
  6. Résultat n°6

    Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des avantages en nature à l'occasion des congés payés. Instructions, taux.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 Z 385, 2 Z 309 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des...
  7. Résultat n°7

    Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Conventions collectives. - Instructions, préparation,...
  8. Résultat n°8

    Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.

    Date

    1929-1938

    Cote

    2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Salaires agricoles en matière d'accidents de travail....
  9. Résultat n°9

    Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux...
  10. Résultat n°10

    Législation sur le travail, application de la loi de 10 h et de la loi de 8h, repos hebdomadaire. - Instructions, réactions des milieux ouvriers, dérogations aux fermetures hebdomadaires, réclamations, contraventions.

    Date

    1906-1935

    Cote

    2 Z 381, 2 Z 275 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Législation sur le travail, application de la loi de...
  11. Résultat n°11

    Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.

    Date

    1905-1912

    Cote

    2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement,...
  12. Résultat n°12

    Bureaux de placement. - Instructions, autorisations d'ouverture de bureaux de placement, enquête sur le placement des ouvriers, employés et domestiques, ouvertures de bureaux de nourrices à Epernay.

    Date

    1895-1911

    Cote

    2 Z 379, 2 Z 286 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Bureaux de placement. - Instructions, autorisations...
  13. Résultat n°13

    Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.

    Date

    1878-1897

    Cote

    2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions,...
  14. Résultat n°14

    Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    SA 286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence internationale du travail troisième session,...
  15. Résultat n°15

    Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lesigne, Ernest

    Date

    1911

    Cote

    LB 6072 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat...
  16. Résultat n°16

    Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Cohendy, Émile

    Date

    [1911]

    Cote

    LB 3497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
  17. Résultat n°17

    Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Dp 15508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Amélioration des conditions de travail et modernisation...
  18. Résultat n°18

    Table alphabétique des matières relatives à la charte du travail

    Date de publication

    [vers 1944]

    Date

    [vers1944]

    Cote

    Dp 15280 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Table alphabétique des matières relatives à la charte...
  19. Résultat n°19

    Les Droits des travailleurs : rapport au Président de la République et au Premier ministre / par Jean Auroux, Ministre du travail

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Auroux, Jean

    Date

    1981

    Cote

    Dp 5945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Droits des travailleurs : rapport au Président...
  20. Résultat n°20

    Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...